Secretariat de l ONU

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... à la Direction des ressources et au Secrétariat général, le DFAE examine la création d'une Dire...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4A 604/2010 de Ire Cour de Droit Civil, 11 avril 2011

...En l'occurrence, le secrétariat du TAS a faxé aux intéressés une copie de ladit...

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la République islamique d'Iran

... en matière de sanctions, le Secrétariat d'Etat à l'économie (SECO) peut autoriser des d�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
• Unique

• Ordonnance instituant des mesures à l’encontre de la République islamique d’Iran

... Conseil de sécurité de l'ONU, le Secrétariat d'Etat à l'économie (SECO) peut accorder des dé...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 20 février 2007
• Unique
• Ordonnance

• Message du 4 décembre 2000 relatif à l'initiative populaire 'pour l'adhésion de la Suisse à l'Organisation des Nations Unies (ONU)'

...- La structure du Secrétariat général a été simplifiée et ses méthodes de ...

• Feuille Fédérale num. 11, 20 mars 2001
• Seccion Unica

• Rapport 2006 sur les relations avec l'ONU et les organisations internationales ayant leur siège en Suisse

...2.2.4.3 ECOSOC 5392 . 2.2.4.4 Secrétariat et réforme de la gestion 5392 . 2.3 La Suisse fac...

• Feuille Fédérale num. 26, 4 juillet 2006
• Seccion Unica

• Message concernant l'accord sur le mandat du Groupe d'étude international du jute 2001

... Au vu des indications provisoires du Secrétariat, notre contribution annuelle aux coûts administra...

• Feuille Fédérale num. 8, 26 février 2002
• Seccion Unica

• Rapport 2003 sur la coopération de la Suisse avec l'Organisation des Nations Unies ainsi qu'avec les organisations internationales ayant leur siège en Suisse

... des autres pays ainsi qu'avec le Secrétariat de l'ONU. Le bilan de ces contacts est jugé de pa...

• Feuille Fédérale num. 12, 1 avril 2003
• Seccion Unica

• Accord trilatéral entre le gouvernement de la République fédérale d'Allemagne, le gouvernement de la République d'Autriche et le gouvernement de la Confédération suisse sur la coopération en matière cinématographique (Accord sur la coopération cinématographique entre l'Allemagne, l'Autriche et la Suisse)

... du présent Accord auprès du secrétariat des Nations Unies (art. 102 de la Charte des Na...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 28 juin 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... autres unités administratives)et le Secrétariat général (regroupement et renforcement de l'inspe...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica