secretaire general du parti socialiste

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5 documents pour secretaire general du parti socialiste

- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Syrie
...motifs . 65. Zuhair Hamad Général de division. Chef adjoint de la direction des rens... de l'armée de terre); participation à la répression violente et appel à la violence... Bukhaytan Depuis 2005, secrétaire régional adjoint du parti socialiste arabe Baas, ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
- Unique
- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Syrie
... l'armée, membre du commandement central du parti Baath, homme fort de la Garde républicaine; frèr.... Commandant de brigade. Commandant général du Corps des gardiens de la révolution islamique;... Bukhaytan Depuis 2005, secrétaire régional adjoint du parti socialiste arabe Baas, ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 38, 20 septembre 2011
- Unique
- Message relatif à la loi fédérale sur l'aide aux hautes écoles et la coordination dans le domaine suisse des hautes écoles (LAHE)
...A-FUni Accord intercantonal sur la participation au financement des universités . AHES Accord int...CSHS Conférence des secrétaires généraux des hautes écoles suisses . CSSI Conse...GATS Accord général sur le commerce des services . HEAS Hautes écoles...PS Parti socialiste . PSI Institut Paul Scherrer . R&D Recherche et d�...
- Feuille Fédérale num. 26, 30 juin 2009
- Seccion Unica

- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Syrie
... l'armée, membre du commandement central du parti Baath, homme fort de la Garde républicaine; frèr.... Commandant de brigade. Commandant général du Corps des gardiens de la révolution islamique;... Bukhaytan Depuis 2005, secrétaire régional adjoint du parti socialiste arabe Baas, ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 41, 11 octobre 2011
- Unique
- Message et projet d'arrêtés fédéraux relatifs à l'approbation de l'accord sur la participation de la Suisse au programme européen «Jeunesse en action» et au programme d'action dans le domaine de l'éducation et de la formation tout au long de la vie (2007-2013), et au financement de la participation (2011-2013)
...Condensé 5630 . 1 Partie générale 5634 . 1.1 La Suisse dans l'espace européen de l... à la Commission européenne et le Secrétaire d'Etat suisse à l'éducation et à la recherche, ..., de Travail.Suisse et du Parti socialiste suisse, qui se sont expressément prononcé en fav...
- Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
- Seccion Unica