Scrutin a un tour

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58 documents pour Scrutin a un tour

- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Zimbabwe
...80. Mzembi, Walter Ministre du tourisme et de l'hôtellerie, anciennement viceministre des... dans le district de Makoni lors du scrutin présidentiel de 2008. Commandant d'une base dans ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 3 avril 2012
- Unique
- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Zimbabwe
...80. Mzembi, Walter Ministre du tourisme et de l'hôtellerie, anciennement viceministre des... dans le district de Makoni lors du scrutin présidentiel de 2008. Commandant d'une base dans ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 3 avril 2012
- Unique
- Arrêt nº 1P.390/2005 de Ire Cour de Droit Civil, 11 octobre 2005
... et candidats, au premier et au second tour, ne sont pas plus nombreux que les sièges à pour... généraux sur les modalités du scrutin. La Chancellerie d'Etat a enregistré plusieurs li...

- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Zimbabwe
...80. Mzembi, Walter Ministre du tourisme et de l'hôtellerie, anciennement viceministre des... dans le district de Makoni lors du scrutin présidentiel de 2008. Commandant d'une base dans ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 3 avril 2012
- Unique
- Loi sur l'Assemblée fédérale (Loi sur le Parlement, LParl)
... éligible, déjà élue, éliminée du scrutin ou non identifiable avec certitude. 3 Ne sont pa... 3 Aux deux premiers tours de scrutin, les députés peuvent voter pour les p...
- Feuille Fédérale num. 30, 31 juillet 2001
- Seccion Unica
- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Zimbabwe
...80. Mzembi, Walter Ministre du tourisme et de l'hôtellerie, anciennement viceministre des... dans le district de Makoni lors du scrutin présidentiel de 2008. Commandant d'une base dans ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 3 avril 2012
- Unique
- Règlement concernant l'organisation de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (Règlement d'organisation CNA)
... absolue des voix est requise au premier tour de scrutin et la majorité relative au second tour...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 11 février 2003
- Unique
- Règlement
- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Zimbabwe
...80. Mzembi, Walter Ministre du tourisme et de l'hôtellerie, anciennement viceministre des... dans le district de Makoni lors du scrutin présidentiel de 2008. Commandant d'une base dans ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 3 avril 2012
- Unique
- Accord international de 2001 sur le café (avec annexe)
...b) Si, à ce deuxième scrutin, la proposition n'obtient encore pas la majorité ..., aucun candidat n'est élu au premier tour de scrutin s'il n'a pas obtenu 75 voix au moins. ....
- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Zimbabwe
...80. Mzembi, Walter Ministre du tourisme et de l'hôtellerie, anciennement viceministre des... dans le district de Makoni lors du scrutin présidentiel de 2008. Commandant d'une base dans ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 3 avril 2012
- Unique

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