scolarisation monde

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... entre les crises qui secouent le monde et qui sont de nature économique et financière m... étatiques ou le faible niveau de scolarisation. . L'intérêt accru pour l'Afrique sur la scène ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2A.718/2006 de IIe Cour de Droit Public, 21 mars 2007

...Avec la scolarisation, l'intégration au milieu suisse s'accentue. Il co... de soixante ans, actifs dans le monde du travail et ne faisant pas état de problèmes d...

• Rapport 2005 sur les relations avec l'ONU et les organisations internationales ayant leur siège en Suisse

... Conseil élargi sera plus représentatif du monde contemporain et aura une plus forte légitimité, ... enregistré une amélioration de la scolarisation primaire des enfants, les efforts en vue de l'éga...

• Feuille Fédérale num. 24, 21 juin 2005
• Seccion Unica

• Ordonnance 5 relative à la loi sur le travail (Ordonnance sur la protection des jeunes travailleurs, OLT 5)

... par des entreprises, des organisations du monde du travail assumant des responsabilités en matiè... ou leur exclusion provisoire de la scolarisation, l'autorité cantonale peut autoriser individuelle...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 44, 30 octobre 2007
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant la loi sur les étrangers

... des autorités sont claires pour tout le monde et faciles à contrôler. - Il assure une applicat...La crainte que des difficultés de scolarisation des enfants de titulaires d'autorisations de cour...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Arrêt nº I 272/03 de IIe Cour de Droit Social, 23 juin 2004

... surmonter ses douleurs et réintégrer le monde du travail. Dans le cadre de la libre appréciatio... d'émigration, son faible degré de scolarisation et de formation professionnelle, ainsi qu'un effet...

• Message relatif à l'initiative populaire fédérale 'Droits égaux pour les personnes handicapées ' et à un projet de loi fédérale sur l'élimination des inégalités frappant les personnes handicapées

...2.1.3 La personne handicapée et le monde du travail. 2.1.3.1 Généralités. La plupart de... ou par des services spécialisés (scolarisation intégrée). Dans les écoles spéciales qui sont ...

• Feuille Fédérale num. 20, 22 mai 2001
• Seccion Unica

• Arrêt nº I 531/03 de IIe Cour de Droit Social, 30 juin 2004

... surmonter ses douleurs et réintégrer le monde du travail. Dans le cadre de la libre appréciatio... maturescence, le faible degré de scolarisation et de formation professionnelle, ainsi qu'un effet...

• Initiative parlementaire Incitation financière pour la création de places d'accueil pour enfants en dehors du cadre familial (Fehr Jacqueline) Rapport de la Commission de la sécurité sociale et de la santé publique du Conseil national du 22 février 2002 Avis du Conseil fédéral

... extra-familial soient étendues et que le monde du travail participe à leur développement. Elle ... Dans la perspective de la scolarisation, ceci est d'autant plus important pour les ...

• Feuille Fédérale num. 24, 18 juin 2002
• Seccion Unica

• Arrêt nº 5P.117/2004 de IIe Cour de Droit Civil, 2 août 2004

... chargée de l'évaluation de la scolarisation à domicile, cité au demeurant par la recourante ... enfin dans la situation de la recourante un monde clos, quand bien même il comprenait une équipe �...