scolarisation dans le monde

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... comment la Suisse peut exercer son influence dans un contexte international fortement marqué par l'... entre les crises qui secouent le monde et qui sont de nature économique et financière m... étatiques ou le faible niveau de scolarisation. . L'intérêt accru pour l'Afrique sur la scène ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur les étrangers

...Dans son avis, le Conseil fédéral a relevé que les p... des autorités sont claires pour tout le monde et faciles à contrôler. - Il assure une applicat...La crainte que des difficultés de scolarisation des enfants de titulaires d'autorisations de cour...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2A.718/2006 de IIe Cour de Droit Public, 21 mars 2007

...'abord comme aide-maçon, puis comme plongeur dans un restaurant. B. Le 30 décembre 2002, B.X.______...Avec la scolarisation, l'intégration au milieu suisse s'accentue. Il co... de soixante ans, actifs dans le monde du travail et ne faisant pas état de problèmes d...

• Rapport 2005 sur les relations avec l'ONU et les organisations internationales ayant leur siège en Suisse

...Ce document fait également ressortir, dans sa conclusion, les priorités et les objectifs ret... Conseil élargi sera plus représentatif du monde contemporain et aura une plus forte légitimité, ... enregistré une amélioration de la scolarisation primaire des enfants, les efforts en vue de l'éga...

• Feuille Fédérale num. 24, 21 juin 2005
• Seccion Unica

• Ordonnance 5 relative à la loi sur le travail (Ordonnance sur la protection des jeunes travailleurs, OLT 5)

...(art. 2, al. 3, et 4, al. 3, LTr) 1 Dans les entreprises se livrant surtout à la productio... par des entreprises, des organisations du monde du travail assumant des responsabilités en matiè... ou leur exclusion provisoire de la scolarisation, l'autorité cantonale peut autoriser individuelle...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 44, 30 octobre 2007
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº I 531/03 de IIe Cour de Droit Social, 30 juin 2004

...) alléguant souffrir de douleurs musculaires dans le dos. L'OCAI a recueilli l'avis du docteur A.___... surmonter ses douleurs et réintégrer le monde du travail. Dans le cadre de la libre appréciatio... maturescence, le faible degré de scolarisation et de formation professionnelle, ainsi qu'un effet...

• Arrêt nº I 272/03 de IIe Cour de Droit Social, 23 juin 2004

...-invalidité tendant au reclassement dans une nouvelle profession. Après avoir recueilli l'... surmonter ses douleurs et réintégrer le monde du travail. Dans le cadre de la libre appréciatio... d'émigration, son faible degré de scolarisation et de formation professionnelle, ainsi qu'un effet...

• Message relatif à l'initiative populaire fédérale 'Droits égaux pour les personnes handicapées ' et à un projet de loi fédérale sur l'élimination des inégalités frappant les personnes handicapées

... relatif au financement des mesures prises dans le domaine des transports publics en faveur des pe...2.1.3 La personne handicapée et le monde du travail. 2.1.3.1 Généralités. La plupart de... ou par des services spécialisés (scolarisation intégrée). Dans les écoles spéciales qui sont ...

• Feuille Fédérale num. 20, 22 mai 2001
• Seccion Unica

• Politique du personnel de carrière et organisation du service extérieur au Département fédéral des affaires étrangères. Rapport de la Commission de gestion du Conseil national

... «Un ambassadeur est un homme envoyé dans une cour pour y représenter avec faste, ensuite p... et d'influence de la Suisse dans le monde et finalement d'évaluer l'organisation des repré... A cela s'ajoutent les problèmes de scolarisation des enfants ainsi que la quasi-impossibilité, pou...

• Feuille Fédérale num. 13, 8 avril 2003
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... de nombreux et profonds bouleversements dans la politique internationale. . Le présent rapport... de force économiques et politiques dans le monde (ch. 2.2), . - l'accroissement des crises et des r..., en soins médicaux de base, en scolarisation d'enfants et en amélioration des conditions d'hé...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica