sciences sociales strasbourg

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... a été immédiatement suivi de tensions sociales, d'un accroissement des pressions migratoires et d... européenne des droits de l'homme de Strasbourg, qui souffre d'une surcharge de travail chronique ..., qu'il s'agisse de l'économie, des sciences, du transport de personnes ou d'autres secteurs d'...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de la technologie pendant les années 2004 à 2007

... les domaines de recherche tels que les sciences de la vie, les microtechnologies, les nanotechnolo..., surtout dans les sciences humaines et sociales;. - renforcer l'encouragement de la relève scient..., Fribourg, Karlsruhe, Mulhouse et Strasbourg I, II, III) EURATOM Communauté européenne de l'�...

• Feuille Fédérale num. 11, 25 mars 2003
• Seccion Unica

• Arrêt de Tribunal Fédéral, 26 janvier 1994

Regeste Art. 8 Ziff. 1, Art. 12 und 14 EMRK, Art. 22 Abs. 1 AHVG. Der durch Heirat begründete Verlust von sozialversicherungsrechtlichen Rechten oder Vorteilen verletzt weder das Recht auf Familienleben im Sinne von Art. 8 Ziff. 1 EMRK noch das Recht auf Heirat, welches von Art. 12 EMRK garantiert wird. In casu Ablösung der zwei einfachen Altersrenten durch eine Ehepaarrente nach Heirat (E. 2). Art. 6 Ziff. 1 EMRK, Art. 85 Abs. 2 lit. e AHVG. Öffentlichkeit der Verhandlung im Sozialversicherungsrecht. Vorschriften des Art. 6 Ziff. 1 EMRK in bezug auf die Mündlichkeit. Zusammenfassung der diesbezüglichen Rechtsprechung in BGE 119 V 375. Im vorliegenden Fall waren die kantonalen Behörden nicht verpflichtet, eine Verhandlung anzusetzen (E. 3). **************************************** Reg...

... aussi l'Office fédéral des assurances sociales. Extrait des considérants: . Considérant en droi... familiaux dans la jurisprudence de Strasbourg, in: Problèmes de droit de la famille, Recueil de... publiés par la Faculté de droit et des sciences économiques de l'Université de Neuchâtel, 1987,...

• Rapport annuel du Conseil fédéral sur les activités de la Suisse au Conseil de l'Europe en 2004

... e session, les 12 et 13 mai 2004, à Strasbourg. Il a émis un nombre relativement important de re... sur les implications démocratiques et sociales de la radio-diffusion numérique (MM-S-DB) a pours... l'industrie, les autorités et les sciences. . Cette année, les rapporteurs permanents du Gro...

• Feuille Fédérale num. 23, 14 juin 2005
• Seccion Unica

• Decreto federale I concernente il preventivo per il 2003

...Contributions aux assurances sociales. è ces aux patients. Bureau international de la C...Conseil de l ' Europe, Strasbourg. é d. é d. é d. Prestations en esp. Rentes et i...é trologie industrielle. Institut des sciences du sport. Accr é ditation. Infrastructure et logi...

• Foglio Federale num. 2, 21 janvier 2003
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

..., celles qui sont versées aux assurances sociales publiques, les dépenses en faveur du domaine de l... sociale des bâteliers rhénans, Strasbourg. Partie II: Résultats de l'examen. 4 Une procéd... domaine de la physique des solides, des sciences des matériaux, de la chimie, de la biologie, ains...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Bundesbeschluss I über den Voranschlag für das Jahr 2003

...Contributions aux assurances sociales. é duction individuelle des primes. è ces aux pa...Conseil de l ' Europe, Strasbourg. Liste der von der Kreditsperre ausgenommenen Sach...é trologie industrielle. Institut des sciences du sport. Infrastructure et logistique. é es m é...

• Bundesblatt num. 2, 21 janvier 2003
• Seccion Unica

• Rapport annuel du Conseil fédéral sur les activités de la Suisse au Conseil de l'Europe en 2000

... (Cracovie, 14 au 17 octobre); racisme (Strasbourg, 11 au 13 octobre); droits de l'homme (Rome, 3 et ... d'étude des questions éthiques, sociales et juridiques soulevées par l'application des bio... issues du projet «Social sciences and the challenge of transition» qu'il a dirigé....

• Feuille Fédérale num. 6, 13 février 2001
• Seccion Unica

• Rapport annuel du Conseil fédéral sur les activités de la Suisse au Conseil de l'Europe en 1999

... du Comité des ministres a eu lieu à Strasbourg, les 3 et 4 novembre. Le Comité des Sages ayant r...3.3 Affaires sociales. Dans le domaine des droits sociaux, la Charte soc...Le projet «Social sciences and the challenge of transition», qui est dirigé...

• Feuille Fédérale num. 8, 29 février 2000
• Seccion Unica

• Rapport annuel du Conseil fédéral sur les activités de la Suisse au Conseil de l'Europe en 2003

... sa 112 e session, le 15 mai 2003, à Strasbourg. La 113 e session s'est déroulée, le 6 novembre... sur les implications démocratiques et sociales de la radio-diffusion numérique (MM-S-DB) a pours... de l'industrie, des autorités et des sciences est planifiée à Budapest, à l'occasion du 40 e ...

• Feuille Fédérale num. 4, 3 février 2004
• Seccion Unica