sciences sociales en ligne

• Arrêt nº 9C 913/2010 de IIe Cour de Droit Social, 20 juin 2011

... canton de Fribourg, Cour des assurances sociales, du 7 octobre 2010. Faits:. A. A.a W.________ trav...'un Bachelor auprès du Département des Sciences de l'éducation de l'Université Z.________ (commu... et de savoir-faire et que seules entrent en ligne de compte, en vue de l'acquisition d'une formation...

• Message concernant la révision du code des obligations. (Droit de la société anonyme et droit comptable; adaptation des droits de la société en nom collectif, de la société en commandite, de la société à responsabilité limitée, de la société coopérative, du registre du commerce et des raisons de commerce)

... Achleitner, docteur en droit, docteur en sciences économiques, St-Gall/Oestrich-Winkel (D); profess... des contributions aux assurances sociales. Ils fournissent encore aux autorités prudentiell... il semble raisonnable de tenir compte des lignes directrices de la Communauté dans le nouveau rég...

• Feuille Fédérale num. 11, 18 mars 2008
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur la recherche (Loi sur la recherche, LR)

... l'Association des Académies suisses des sciences (Académies suisses des sciences), comprenant: 201... suisse des sciences humaines et sociales (ASSH) 2013 l'Académie suisse des sciences médic...c. contribuer en première ligne au dialogue visant à promouvoir la compréhension...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 7, 19 février 2008
• Unique
• Loi

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... a été immédiatement suivi de tensions sociales, d'un accroissement des pressions migratoires et d..., vraisemblablement dans la dernière ligne droite. En revanche, les discussions avec la T..., qu'il s'agisse de l'économie, des sciences, du transport de personnes ou d'autres secteurs d'...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2C 266/2009 de IIe Cour de Droit Public, 2 février 2010

..., il était titulaire d'une licence en sciences de gestion, option finances et disposait de nombre... intégration normale, et des relations sociales profondes en dehors du cadre familial. Or, en l'oc... de la vie privée ne pouvait entrer en ligne de compte qu'à la condition que des relations pri...

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant les années 2008 à 2011

... dans les cursus de mathématiques, sciences naturelles et disciplines techniques (E 6.12.05, F... à des difficultés scolaires ou sociales. . - Créer un espace suisse de formation ouvert s... 1.1 Les grandes lignes de la politique fédérale en matière de formatio...

• Feuille Fédérale num. 8, 20 février 2007
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2A.321/2004 de IIe Cour de Droit Public, 11 avril 2006

Regeste Art. 74 Abs. 2 BV; Art. 3 Abs. 1 VG; Art. 1a Abs. 1 und 2, Art. 9 und 10 Abs. 1 TSG; Verantwortlichkeit des Bundes für die von ihm getroffenen Massnahmen bei der Bekämpfung des sog. "Rinderwahnsinns"; keine widerrechtlichen Unterlassungen unter dem Gesichtswinkel des Vorsorgeprinzips. Begriff der Widerrechtlichkeit im Sinne von Art. 3 Abs. 1 VG (Zusammenfassung der Rechtsprechung; E. 4.1). Art. 9 TSG konkretisiert im plizit das Vorsorgeprinzip (Vorbeugeprinzip), welches die Verantwortlichkeit des Bundes nach sich zieht, falls er nicht alle Massnahmen trifft, die nach dem Stand der Wissenschaft und der Erfahrung angezeigt erscheinen, um das Auftreten und die Ausdehnung der in Frage stehenden Tierseuche zu verhindern (E. 4.2 und 4.3); besondere Umstände, die dabei zu beachten sin...

... a par ailleurs édicté, également dans la ligne des recommandations de l'OIE (cf. rapport précit�... implications à la fois économiques, sociales et écologiques de certaines politiques, par exemp... de précaution, in Revue européenne des sciences sociales, tome XLI, 2003, n° 128 p. 107 ss, p. 11...

• Arrêt nº 4C.383/2002 de Ire Cour de Droit Civil, 22 décembre 2003

Regeste Verbot jeglicher geschlechtsspezifischer Diskriminierung hinsichtlich Entlöhnung und Beförderung im Arbeitsverhältnis (Art. 8 Abs. 3 BV; Art. 3 GlG). Intertemporale Anwendung des Gleichstellungsgesetzes (E. 2). Aus Art. 12 Abs. 2 GlG abgeleitete Anforderungen an die Feststellung des Sachverhalts. Art und Weise der Bewertung verschiedener Tätigkeiten innerhalb eines Unternehmens (E. 3). Analyse des in Art. 6 GlG vorgesehenen Mechanismus der Beweiserleichterung (E. 4). Objektive Gesichtspunkte, die Lohnunterschiede nach dem Gleichstellungsgesetz zu rechtfertigen vermögen (E. 5). Ermittlung des geschuldeten Lohnes im Sinne von Art. 5 Abs. 1 lit. d GlG (E. 6). **************************************** Regeste Interdiction dans les rapports de travail de toute discrimination à raiso...

...), née le 1eroctobre 1950, licenciée en sciences politiques et en droit, est titulaire du brevet d'..., bien qu'il soit en dessous de la ligne de tendance de la branche. Pour l'expert, le breve... avril 1995, sous déduction des charges sociales usuelles (I) et dit que le salaire annuel non disc...

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

...�ographiques, historiques, culturelles et sociales. Un trait commun à toutes les situations humanita... l'Association des académies suisses des sciences; elle est donc assujettie à la convention-cadre c... chiffres de production annuels (nombre de lignes, remaniements d'articles, nombre de publications, ...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de la technologie pendant les années 2004 à 2007

... les domaines de recherche tels que les sciences de la vie, les microtechnologies, les nanotechnolo..., surtout dans les sciences humaines et sociales;. - renforcer l'encouragement de la relève scient..., qu'il a chargé d'élaborer des lignes directrices pour le développement des sciences hu...

• Feuille Fédérale num. 11, 25 mars 2003
• Seccion Unica