sciences sociales classiques

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... a été immédiatement suivi de tensions sociales, d'un accroissement des pressions migratoires et d..., qu'il s'agisse de l'économie, des sciences, du transport de personnes ou d'autres secteurs d'... négociant avec la Suisse des accords classiques de réadmission ont de plus en plus tendance à po...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº I 195/05 de IIe Cour de Droit Social, 20 décembre 2006

...Cour des assurances sociales. du Tribunal fédéral. Cause {T 7}. I 195/05. Arr... que l'assuré présente les symptômes classiques de la dépression majeure (sentiments d'inutilité...�le qui dépasse celui du spécialiste en sciences médicales appelé à se prononcer en raison de se...

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant les années 2008 à 2011

... dans les cursus de mathématiques, sciences naturelles et disciplines techniques (E 6.12.05, F... à des difficultés scolaires ou sociales. . - Créer un espace suisse de formation ouvert s... venant compléter ses activités classiques de promotion de projets et de start-up, notamment ...

• Feuille Fédérale num. 8, 20 février 2007
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral Motions et postulats des conseils législatifs 2007. Extrait: Chapitre I

...�gislation belge en matière d'assurances sociales. . En outre, la Confédération a déjà accepté ... (CSRE) sous le titre: Les maths et les sciences n'ont-elles plus la cote? Rendre l'enseignement de... au cofinancement des activités classiques déployées par les polices cantonales sur les rou...

• Feuille Fédérale num. 14, 8 avril 2008
• Seccion Unica

• Message sur la loi fédérale relative à la recherche sur l'être humain

...1.2.2 Les quatre principes classiques de l'éthique biomédicale 7272 . 1.2.2.1 Le princ....1 Directives des Académies suisses des sciences 7284 . 1.6.2 Prise de position de la Commission na... de recherche en sciences humaines et sociales, pour autant qu'elles n'entrent pas dans le cadre ...

• Feuille Fédérale num. 48, 1 décembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport 2003 sur la coopération de la Suisse avec l'Organisation des Nations Unies ainsi qu'avec les organisations internationales ayant leur siège en Suisse

... les partis politiques, les organisations sociales et économiques, ainsi que tous les autres milieux... le registre de l'ONU sur les armes classiques et dans le rapport correspondant. La Suisse s'asso...3.2.4 Sciences et technologie. L'extension des tâches confiées ...

• Feuille Fédérale num. 12, 1 avril 2003
• Seccion Unica

• Message relatif à l'initiative populaire «Oui aux médecines complémentaires»

... ambulatoires et hospitaliers, assurances sociales, médicaments, formation et perfectionnement ... pour la discipline fondée sur les sciences naturelles, étant entendu que les médecines comp...2, al. 1). . Les classiques professionnels de santé non-médecins (le personn...

• Feuille Fédérale num. 38, 26 septembre 2006
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• Message relatif au code de procédure civile suisse (CPC)

...2.3). . Procédures «sociales» . Le droit privé «social» (de la famille, du tr... d'actions, par les instruments classiques (consorité, jonction de causes; voir le commentai... en découlent, du domaine de l'art, des sciences, du commerce, etc. Elles ont valeur de normes dont...

• Feuille Fédérale num. 37, 19 septembre 2006
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur l'aide aux hautes écoles et la coordination dans le domaine suisse des hautes écoles (LAHE)

... en 1580, et, en 1896, la faculté des sciences naturelles. En 1898, l'actuelle Université de St-... des sciences exactes, politiques et classiques», ce qui a permis l'ouverture de l'Ecole poly-techn... les sciences humaines et sociales et pourrait conduire à une discrimination par rap...

• Feuille Fédérale num. 26, 30 juin 2009
• Seccion Unica

• Rapport annuel 2006 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales

....2.4 Rapports annuels sur les assurances sociales selon l'art. 76 LPGA 2900 . 3.2.5 Maîtrise des co... sont aussi des domaines d'activités classiques pour les fondations d'utilité publique: recherche... politique dans les instituts de sciences politiques et de sciences administratives de diff�...

• Feuille Fédérale num. 18, 1 mai 2007
• Seccion Unica