Sciences sociales

• Arrêt nº 2C 197/2011 de IIe Cour de Droit Public, 22 mars 2011

...Faculté des Sciences de l'Université de Genève, Quai Ansermet 30, 120... la Faculté des sciences économiques et sociales et la Faculté des sciences de l'Université de Ge...

• Arrêt nº 2D 30/2008 de IIe Cour de Droit Public, 21 mai 2008

...contre. Faculté des sciences sociales et politiques, Décanat, Anthropole, Univ...

• Règlement interne de la Commission pour la technologie et l'innovation (CTI)

...Enabling Sciences (notamment les sciences humaines, économiques et sociales, et les technologies de l'information et de la com...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 7 décembre 2010
• Unique

• Arrêt nº 2A.321/2004 de IIe Cour de Droit Public, 11 avril 2006

Regeste Art. 74 Abs. 2 BV; Art. 3 Abs. 1 VG; Art. 1a Abs. 1 und 2, Art. 9 und 10 Abs. 1 TSG; Verantwortlichkeit des Bundes für die von ihm getroffenen Massnahmen bei der Bekämpfung des sog. "Rinderwahnsinns"; keine widerrechtlichen Unterlassungen unter dem Gesichtswinkel des Vorsorgeprinzips. Begriff der Widerrechtlichkeit im Sinne von Art. 3 Abs. 1 VG (Zusammenfassung der Rechtsprechung; E. 4.1). Art. 9 TSG konkretisiert im plizit das Vorsorgeprinzip (Vorbeugeprinzip), welches die Verantwortlichkeit des Bundes nach sich zieht, falls er nicht alle Massnahmen trifft, die nach dem Stand der Wissenschaft und der Erfahrung angezeigt erscheinen, um das Auftreten und die Ausdehnung der in Frage stehenden Tierseuche zu verhindern (E. 4.2 und 4.3); besondere Umstände, die dabei zu beachten sin...

... implications à la fois économiques, sociales et écologiques de certaines politiques, par exemp... de précaution, in Revue européenne des sciences sociales, tome XLI, 2003, n° 128 p. 107 ss, p. 11...

• Annonce des examens fédéraux de maturité professionnelle Eté 2010

...- biologie. - écologie. - sciences sociales. Remarque:. Lors de leur inscription le...

• Feuille Fédérale num. 52, 30 décembre 2009
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2D 77/2009 de IIe Cour de Droit Public, 26 avril 2010

...'Université de Genève, en Faculté des sciences économiques et sociales, en automne 2003. Il a su...

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant les années 2008 à 2011

... dans les cursus de mathématiques, sciences naturelles et disciplines techniques (E 6.12.05, F... à des difficultés scolaires ou sociales. . - Créer un espace suisse de formation ouvert s...

• Feuille Fédérale num. 8, 20 février 2007
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... a été immédiatement suivi de tensions sociales, d'un accroissement des pressions migratoires et d..., qu'il s'agisse de l'économie, des sciences, du transport de personnes ou d'autres secteurs d'...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2C 730/2008 de IIe Cour de Droit Public, 11 décembre 2008

...Faculté des sciences économiques et sociales de l'Université de Genè...

• Arrêt nº 2C 549/2008 de IIe Cour de Droit Public, 7 novembre 2008

...contre. Faculté des Sciences Economiques et sociales de l'Université de Genèv...