Sciences physiques

• Ordonnance sur le doctorat délivré par l'Ecole polytechnique fédérale de Lausanne (Ordonnance sur le doctorat à l'EPFL)

... d'un diplôme de fin d'études en sciences physiques ou naturelles délivré par une haute é...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 44, 8 novembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 1A.142/2003 de Ire Cour de Droit Civil, 26 août 2003

...Faits:. A. X.________, docteur en sciences physiques né le .... 1949, est entré au service ...

• 99. Message concernant l'adhésion de la Suisse au Centre international pour l'agriculture et les sciences biologiques (Centre for Agriculture and Bioscience International-CABI)

... dans les domaines des sciences physiques et naturelles. S'agissant de coopération au déve...

• Feuille Fédérale num. 8, 29 février 2000
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la République populaire démocratique de Corée

.... Annexe 3 (art. 3, al. 1) . Personnes physiques, entreprises et entités soumises aux mesures de ... to DPRK's Second Academy of Natural Sciences and is primarily responsible for the . Mesures à ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 23 mai 2012
• Unique

• Ordonnance réglant les tâches des départements, des groupements et des offices

... technique de l'examen des aptitudes physiques des conscrits lors du recrutement, 4. gérer une ddivision de sciences du sport et un service de médias et de documentat...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 9, 9 mars 1999
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la République populaire démocratique de Corée

.... Annexe 3 (art. 3, al. 1) . Personnes physiques, entreprises et entités soumises aux mesures de ... to DPRK's Second Academy of Natural Sciences and is primarily responsible for the . Mesures à ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 23 mai 2012
• Unique

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la République populaire démocratique de Corée

.... Annexe 3 (art. 3, al. 1) . Personnes physiques, entreprises et entités soumises aux mesures de ... to DPRK's Second Academy of Natural Sciences and is primarily responsible for the . Mesures à ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 23 mai 2012
• Unique

• Message concernant les projets de construction et les acquisitions d'immeubles du domaine des EPF (Programme de construction 2004 du domaine des EPF)

...Institut des sciences du mouvement et des sports (D-BIOL), organes centr... sciences mathématiques, informatiques, physiques et chimiques. Les neurosciences cognitives seront ...

• Feuille Fédérale num. 29, 29 juillet 2003
• Seccion Unica

• Ordonnance régissant la taxe sur la valeur ajoutée (OTVA)

... de l'assujettissement de personnes physiques ou morales et de collectivités de personnes: le n... assujettis, des cantons, du domaine des sciences, de l'économie, du domaine de la pratique fiscale...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 44, 1 novembre 2011
• Unique

• Message concernant la révision du code des obligations. (Droit de la société anonyme et droit comptable; adaptation des droits de la société en nom collectif, de la société en commandite, de la société à responsabilité limitée, de la société coopérative, du registre du commerce et des raisons de commerce)

... Achleitner, docteur en droit, docteur en sciences économiques, St-Gall/Oestrich-Winkel (D); profess... nombreuses à émettre des titres «physiques» et elles le seront encore moins lorsque le projet ...

• Feuille Fédérale num. 11, 18 mars 2008
• Seccion Unica