sciences physiques 5e

• Rapport sur la politique extérieure 2010

..., qu'il s'agisse de l'économie, des sciences, du transport de personnes ou d'autres secteurs d'... prises à l'encontre de personnes physiques sur la base des résolutions adoptées au nom de l...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de personnes et entités liées à Oussama ben Laden, au groupe «Al-Qaïda» ou aux Taliban

...1 et 2, art. 4 et 4a) . Personnes physiques et morales, groupes et entités soumis aux mesures...: Mullah Designation: Head of Academy of Sciences under the Taliban regime DOB: Approximately 1964 P...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 17 mai 2011
• Unique

• Message concernant les projets de construction et les acquisitions d'immeubles du domaine des EPF (Programme de construction 2004 du domaine des EPF)

...Institut des sciences du mouvement et des sports (D-BIOL), organes centr... sciences mathématiques, informatiques, physiques et chimiques. Les neurosciences cognitives seront ...

• Feuille Fédérale num. 29, 29 juillet 2003
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de personnes et entités liées à Oussama ben Laden, au groupe «Al-Qaïda» ou aux Taliban

...1 et 2, art. 4 et 4a) . Personnes physiques et morales, groupes et entités soumis aux mesures...: Mullah Designation: Head of Academy of Sciences under the Taliban regime DOB: Approximately 1964 P...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 46, 23 novembre 2010
• Unique

• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

... seront interdites et les personnes physiques et morales suisses seront placées sur un pied d'�...Domaine des sciences du vivant. Avec 24 % des participations et 16 % du...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... projets réalisés par des personnes physiques ou morales. Pro Helvetia attribue également des c... l'Association des académies suisses des sciences; elle est donc assujettie à la convention-cadre c...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant l'exécution des relevés statistiques fédéraux (Ordonnance sur les relevés statistiques)

... de l'enquête: questions touchant aux sciences sociales, en particulier à la recherche dans le d...Objet de l'enquête: personnes physiques et morales assujetties, selon les cantons et les c...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 25 août 2009
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant la loi sur l'encouragement du sport et la loi fédérale sur les systèmes d'information de la Confédération dans le domaine du sport

... régulière du sport et des activités physiques en ouvrant le programme Jeunesse et sport aux enfa...1.2.9 Recherche en sciences du sport 7435 . 1.2.10 Financement et mise en oeuv...

• Feuille Fédérale num. 48, 1 décembre 2009
• Seccion Unica

• 'Sectes' ou mouvements endoctrinants en Suisse La nécessité de l'action de l'Etat ou: vers une politique fédérale en matière de 'sectes' Rapport de la Commission de gestion du Conseil national du 1er juillet 1999 Le phénomène des 'sectes' en Suisse: Son importance pour l'administration publique et pour les institutions privées Rapport de...

... qui est utilisé dans le cadre des sciences religieuses et de la branche de la sociologie qui ... suites psychiques résultant d'actes physiques) sont mal connues. De plus, l'approche scientifiqu...

• Feuille Fédérale num. 51, 28 décembre 1999
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de personnes et entités liées à Oussama ben Laden, au groupe «Al-Qaïda» ou aux Taliban

...1 et 2, art. 4 et 4a) . Personnes physiques et morales, groupes et entités soumis aux mesures...: Mullah Designation: Head of Academy of Sciences under the Taliban regime DOB: Approximately 1964 P...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 11, 23 mars 2010
• Unique
• Ordonnance