sciences physiques 436

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5 documents pour sciences physiques 436

- Annexes. Evaluation des différentes subventions
... projets réalisés par des personnes physiques ou morales. Pro Helvetia attribue également des c... l'Association des académies suisses des sciences; elle est donc assujettie à la convention-cadre c...'795'262 2003 8'500'000 1990 42'599'997 2004 8'436'250 1995 30'061'591 2005 2'577'500 2000 1'481'82...
- Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
- Seccion Unica
- 'Sectes' ou mouvements endoctrinants en Suisse La nécessité de l'action de l'Etat ou: vers une politique fédérale en matière de 'sectes' Rapport de la Commission de gestion du Conseil national du 1er juillet 1999 Le phénomène des 'sectes' en Suisse: Son importance pour l'administration publique et pour les institutions privées Rapport de...
... qui est utilisé dans le cadre des sciences religieuses et de la branche de la sociologie qui ... suites psychiques résultant d'actes physiques) sont mal connues. De plus, l'approche scientifiqu...436 Responsabilité peu claire. Lorsque des délits so...
- Feuille Fédérale num. 51, 28 décembre 1999
- Seccion Unica
- Message concernant la Réforme de la péréquation financière et de la répartition des tâches entre la Confédération et les cantons (RPT)
...Les sciences économiques expliquent l'efficacité de la concur... des revenus et avoirs des personnes physiques ainsi que des bénéfices des personnes morales so... 57 VS 660 706 228 656 35 NE 492 436 144 598 29 GE 498 425 344 015 69 JU ...
- Feuille Fédérale num. 12, 26 mars 2002
- Seccion Unica

- Message concernant la révision du code civil suisse (Protection de l'adulte, droit des personnes et droit de la filiation)
... Limitation des curatelles aux personnes physiques 6651 . 1.3.6 Abandon de l'autorité parentale prol... la directive de l'Académie Suisse des Sciences Médicales (ASSM)16. Des réglementations selon le...436), elle doit prendre en considération sa volonté ...
- Feuille Fédérale num. 36, 12 septembre 2006
- Seccion Unica
- Message relatif à la loi fédérale sur la fondation Musée national suisse
... extérieures ont accueilli 435 609 visiteurs (436 505 en 2000). 477. Message. 1 Partie généra... 114 Arts appliqués 8 0 8 16 Sciences naturelles 15 3 36 54 Histoire 14 4 ... est que l'association des personnes physiques qui la constitue exprime la volonté de la personn...
- Feuille Fédérale num. 5, 11 février 2003
- Seccion Unica