Sciences du comportement

Feuille Fédérale, 29 Janvier 2008

Loi fédérale sur les conseils en brevets (Loi sur les conseils en brevets, LCBr) (Projet)

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... 1 toute personne: qui est titulaire d'un titre reconnu du degré tertiaire en sciences naturelles ou en ingénierie (art. 4 et 5); b. ...... 4 Titres suisses reconnus du degré tertiaire 1 Les titres en sciences naturelles ou en ingénierie (bachelors, masters,...

Feuille Fédérale, 31 Mars 2009

Loi fédérale sur les conseils en brevets

Seccion Unica

...anwalt» ou «patent attorney» ne peut être porté que par une personne qui remplit les conditions suivantes: être titulaire d'un titre reconnu du degré tertiaire en sciences naturelles ou en ingénierie (art. 4 et 5); b. ...

Feuille Fédérale, 07 Septembre 1999

Message concernant les projets de construction, d'acquisition de terrains et d'immeubles du domaine des EPF (Programme de construction 2000 du domaine des EPF)

Seccion Unica

... Assainissement et adaptations des anciens bâtiments de chimie de l'EPFZ situés dans le centre-ville en vue de leur nouvelle affectation Utilisateurs: Département des sciences de l'environnement, Parties des départements ...

Arrêt de IIe Cour de Droit Public de Tribunal Federal Nº 2P.277/2002, de 30 Avril 2003

...; lors des évaluations globales du travail et du comportement établies durant les trois périodes de l'année ...... dans l'ensemble en arts visuels et en sciences, moins satisfaisante en arts visuels qu'en ...

Feuille Fédérale, 23 Août 2005

Activités d'information déployées par le Département fédéral des affaires étrangères en relation avec le rappel de l'ambassadeur de Suisse en Allemagne au printemps 2002. Rapport de la Commission de gestion du Conseil national

Seccion Unica

... Curieusement, les lignes directrices sont muettes sur le comportement à adopter à l'égard d'informations touchant ...... Par son comportement, M. Borer a démontré qu'il n'était pas loyal, ...

Arrêt de IIe Cour de Droit Civil de Tribunal Federal Nº 5C.274/2006, de 18 Décembre 2006

... d'hiver 2004/2005 afin d'obtenir une licence en sciences économiques et commerciales, et a passé les ......________ fréquentait la troisième année au Collège de Saussure; après l'obtention de sa maturité, il envisage d'entreprendre des études à la Faculté des sciences sociales et économiques. B. Les 11 janvier et 7 ...

Arrêt de Tribunal Federal Nº 6B 311/2008, de 07 Janvier 2009

... ________, ingénieur EPFL en sciences des matériaux, au service de Giovanola Frères ...... 321a CO, adoptant ainsi un comportement contraire au droit civil, qui était de nature ...... 2 CPP/VS dispose qu'"en cas de non-lieu, d'acquittement ou de renonciation à la poursuite pénale, le prévenu ne supporte les frais que si, par un comportement contraire à l'ordre juridique, il a donné lieu ...

Feuille Fédérale, 01 Décembre 2009

Message concernant la loi sur l'encouragement du sport et la loi fédérale sur les systèmes d'information de la Confédération dans le domaine du sport

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...et sécurité 7431 1 Lutte contre le dopage 7432 2 Prévention de la violence lors des manifestations sportives 7433 3 Sécurité des sportifs 7435 9 Recherche en sciences du sport 7435 1.2.10 Financement et mise en ...

Feuille Fédérale, 04 Novembre 2008

Rapport de la Commission de gestion du Conseil national du 23 novembre 2007 concernant les acquisitions d'armements au sein du DDPS. Rapport partiel complémentaire à l'avis du Conseil fédéral du 14 mars 2008

Seccion Unica

... d'armement d'autres pays ou pour influencer le comportement des Etats en question3. Pour atteindre ce but, ...... aéronautiques, Achats et coopérations, Sciences et technologies ainsi qu'Immobilier, et de l'...