sciences de la vie et de la nature

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... qui secouent le monde et qui sont de nature économique et financière mais qui affectent éga..., qu'il s'agisse de l'économie, des sciences, du transport de personnes ou d'autres secteurs d'...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFE concernant les filières d'études, les études postgrades et les titres dans les hautes écoles spécialisées

...c. Chimie et sciences de la vie (Chemistry and Life Sciences) Chimie (Ch...Gestion de la nature (Environmental Engineering) 0152nologie (Oenology)...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 25 janvier 2011
• Unique

• Arrêt nº 9C 913/2010 de IIe Cour de Droit Social, 20 juin 2011

...'un Bachelor auprès du Département des Sciences de l'éducation de l'Université Z.________ (commu... l'ensemble des mesures de réadaptation de nature professionnelle qui sont nécessaires et suffisant...

• Message concernant la révision du code des obligations. (Droit de la société anonyme et droit comptable; adaptation des droits de la société en nom collectif, de la société en commandite, de la société à responsabilité limitée, de la société coopérative, du registre du commerce et des raisons de commerce)

... Achleitner, docteur en droit, docteur en sciences économiques, St-Gall/Oestrich-Winkel (D); profess...nature une portée limitée 20 . Le renforcement de ces d...

• Feuille Fédérale num. 11, 18 mars 2008
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2A.321/2004 de IIe Cour de Droit Public, 11 avril 2006

Regeste Art. 74 Abs. 2 BV; Art. 3 Abs. 1 VG; Art. 1a Abs. 1 und 2, Art. 9 und 10 Abs. 1 TSG; Verantwortlichkeit des Bundes für die von ihm getroffenen Massnahmen bei der Bekämpfung des sog. "Rinderwahnsinns"; keine widerrechtlichen Unterlassungen unter dem Gesichtswinkel des Vorsorgeprinzips. Begriff der Widerrechtlichkeit im Sinne von Art. 3 Abs. 1 VG (Zusammenfassung der Rechtsprechung; E. 4.1). Art. 9 TSG konkretisiert im plizit das Vorsorgeprinzip (Vorbeugeprinzip), welches die Verantwortlichkeit des Bundes nach sich zieht, falls er nicht alle Massnahmen trifft, die nach dem Stand der Wissenschaft und der Erfahrung angezeigt erscheinen, um das Auftreten und die Ausdehnung der in Frage stehenden Tierseuche zu verhindern (E. 4.2 und 4.3); besondere Umstände, die dabei zu beachten sin...

..., maladie qui, dans des conditions naturelles, ne passait que rarement à d'autres espèces (th�... de précaution, in Revue européenne des sciences sociales, tome XLI, 2003, n° 128 p. 107 ss, p. 11...

• Message concernant la modification du code des obligations (obligation de révision dans le droit des sociétés) et la loi fédérale sur l'agrément et la surveillance des réviseurs

... professeur, docteur en droit, docteur en sciences économiques, à Saint-Gall/Oestrich-Winkel (D); G...- les mesures de nature à garantir la qualité des révisions; . - l'exte...

• Feuille Fédérale num. 28, 20 juillet 2004
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2C 266/2009 de IIe Cour de Droit Public, 2 février 2010

..., il était titulaire d'une licence en sciences de gestion, option finances et disposait de nombre... un droit de présence permanent, de nature à lui permettre d'établir des relations privées...

• Arrêt nº 6B 338/2008 de Tribunal Fédéral, 7 janvier 2009

... 1987, D________, ingénieur EPFL en sciences des matériaux. Le programme prévoyait des "contr... de celles qui sont engendrées naturellement par une flexion, une traction, une compression, un...

• Arrêt nº 6B 395/2009 de Tribunal Fédéral, 20 octobre 2009

..., soit en particulier à la Faculté de sciences économiques et sociales de l'Université de U.___...Naturellement, on peut prétendre que de tels actes illégaux ap...

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant les années 2008 à 2011

... dans les cursus de mathématiques, sciences naturelles et disciplines techniques (E 6.12.05, F...

• Feuille Fédérale num. 8, 20 février 2007
• Seccion Unica