sciences de la vie dijon

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9 documents pour sciences de la vie dijon

- Rapport du Conseil fédéral Motions et postulats des conseils législatifs 2007. Extrait: Chapitre I
... (CSRE) sous le titre: Les maths et les sciences n'ont-elles plus la cote? Rendre l'enseignement de...�cidé que dans 18 cas le principe Cassis de Dijon ne sera pas applicable (liste A [«Abweichung»] d...
- Feuille Fédérale num. 14, 8 avril 2008
- Seccion Unica
- Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008
... des sciences, concernant la rénovation d'écoles en Macédoine... français EC 01.002 (Base aérienne 102, Dijon) du mois d'août 2007 . au mois de septembre 2011...
- Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
- Seccion Unica
- Message sur la réorientation et le renforcement de la Commission de coordination pour la présence de la Suisse à l'étranger (COCO)
..., Toronto, Marseille, Budapest en 1991, Dijon en 1994, Lyon et Bordeaux en 1995, Kuala Lumpur, S... dans les domaines de l'économie, des sciences et de la culture. 2.8. Public élargi: - Jeunesse/...
- Feuille Fédérale num. 49, 14 décembre 1999
- Seccion Unica

- Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007
... Ministère des sciences et de la protection de. l'environnement, concerna... à la modernisation de la ligne Paris-Dijon-Dole-Lausanne/ Neuchâtel-Berne (Arc jurassien), e...
- Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
- Seccion Unica
- Rapport sur la politique économique extérieure 2008. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2008
... l'introduction du principe «Cassis de Dijon». Les produits légalement commercialisés dans la ... d'autres accords dans le domaine des sciences et de la technologie ainsi que sur l'entraide admi...
- Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
- Seccion Unica
- Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE
... (selon le principe «Cassis de Dijon»), que si la Suisse reconnaissait une instance judi...Domaine des sciences du vivant. Avec 24 % des participations et 16 % du...
- Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
- Seccion Unica
- Rapport sur la politique économique extérieure 2007. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2007
... internationale dans le domaine des sciences et de l'éducation (cf. chap. 3.1.1). Dans les rel... à savoir le principe «Cassis de Dijon»34. . Tout comme dans la CE, ce principe complète le...
- Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2008
- Seccion Unica
- Message concernant le programme d'allégement 2003 du budget de la Confédération (PAB 03)
... domaines (et notamment le centre de sciences et de technologie) ne pourront pas tous disposer d... via l'Arc jurassien en direction de Dole/Dijon, qui ont été convenus avec la France, et/ou les ...
- Feuille Fédérale num. 32, 19 août 2003
- Seccion Unica
- Rapport du Conseil fédéral. Motions et postulats des conseils législatifs 2008. Extrait: Chapitre I
... avec les Académies suisses des sciences pour la période 2008-2011 prend en considération...introduction du principe «Cassis de Dijon») contribueront de manière significative à rappro...
- Feuille Fédérale num. 13, 31 mars 2009
- Seccion Unica