science politique paris

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... touchant à la culture et à la science 1064 . 3.3.1 Organisation des Nations Unies pour l... partie (telle la France pour l'Unesco à Paris) des frais de rénovation de leurs immeubles. . Si...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2A.321/2004 de IIe Cour de Droit Public, 11 avril 2006

Regeste Art. 74 Abs. 2 BV; Art. 3 Abs. 1 VG; Art. 1a Abs. 1 und 2, Art. 9 und 10 Abs. 1 TSG; Verantwortlichkeit des Bundes für die von ihm getroffenen Massnahmen bei der Bekämpfung des sog. "Rinderwahnsinns"; keine widerrechtlichen Unterlassungen unter dem Gesichtswinkel des Vorsorgeprinzips. Begriff der Widerrechtlichkeit im Sinne von Art. 3 Abs. 1 VG (Zusammenfassung der Rechtsprechung; E. 4.1). Art. 9 TSG konkretisiert im plizit das Vorsorgeprinzip (Vorbeugeprinzip), welches die Verantwortlichkeit des Bundes nach sich zieht, falls er nicht alle Massnahmen trifft, die nach dem Stand der Wissenschaft und der Erfahrung angezeigt erscheinen, um das Auftreten und die Ausdehnung der in Frage stehenden Tierseuche zu verhindern (E. 4.2 und 4.3); besondere Umstände, die dabei zu beachten sin...

...) qui s'est tenue du 16 au 20 mai 1988 à Paris (cf. rapport final du 6 juillet 1988). La maladie ... animales étrangères à des fins de politique commerciale. Les offices fédéraux incriminés on... les mesures commandées par l'état de la science et des connaissances pour empêcher l'apparition p...

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant les années 2008 à 2011

... dans les cursus de mathématiques, sciences naturelles et disciplines techniques (E 6.12.05, F.... La politique FRI préconisée par le Conseil fédéral procède... de la science et de la technologie, Paris 2006. 25 Le FNS reçoit toujours plus de requête...

• Feuille Fédérale num. 8, 20 février 2007
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture. (United Nations Educational, Scient... pour que l'AIE, dont le siège est à Paris, l'AIEA, établie à Vienne, et la Charte de l'én...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... LF du 19 décembre 1975 sur les droits politiques des Suisses de l'étranger (RS 161.5). L'OSE joue ..., le tourisme, l'économie ainsi que la science et la recherche. Les membres de la commission doiv.... Maison suisse, Cité universitaire, Paris . 325.3600.303. NMC: A2310.0191 Formation et rech...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Pilotage stratégique de la politique par le Conseil fédéral. Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil national

.... - Science de l'administration . Les instruments et processus...Paris. . Proeller Isabella 2007: Strategische Steuerung ...

• Feuille Fédérale num. 19, 19 mai 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

...CUP Convention d'Union de Paris du 20 mars 1883 pour la protection de la propriét... exercent le contrôle effectif de la politique commerciale et de la direction. Une société ayan... valeur en Suisse (voir OFS, indicateurs science et technologie, Comptes nationaux). . 134 Voir par...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Message concernant la continuation de la coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays en développement

... (CE 20.3.2006, Commission de politique extérieure). . Nous vous prions d'agréer, Me...La Déclaration de Paris de 2005 sur l'efficacité de l'aide au développem...B Organisation pour l'éducation, la science et la culture (UNESCO), Organisation international...

• Feuille Fédérale num. 18, 6 mai 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à l'arrêté fédéral concernant l'approbation et la mise en uvre des conventions relatives à la responsabilité civile dans le domaine de l'énergie nucléaire

... protocoles d'amendement de la Convention de Paris et de la Convention complémentaire de Bruxelles s... Paris et de Bruxelles pour les raisons politiques et juridiques suivantes: . - L'énoncé et l'espri... questions encore peut explorées par la science, montrent que bien de questions liées à la couve...

• Feuille Fédérale num. 30, 24 juillet 2007
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2000 . Présence et coopération: la sauvegarde des intérêts dans un monde en cours d'intégration

... au comportement de l'économie et de la science. - l'amélioration de la stabilité du système fi...Paris 1996. le commerce mondial, égalité sociale, dés...

• Feuille Fédérale num. 6, 13 février 2001
• Seccion Unica