science de l information et communication

• Initiative parlementaire. Loi fédérale relative à des mesures spéciales de reconversion dans les professions des technologies de l'information et de la communication (ICT). Rapport de la Commission de la science, de l'éducation et de la culture

• Feuille Fédérale num. 40, 9 octobre 2001
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1P.510/2000 de Ire Cour de Droit Civil, 27 juin 2001

Regeste Einsicht in archivierte Strafakten durch Drittpersonen; Informations- und Wissenschaftsfreiheit, Art. 16 und 20 BV. Kantonale Bestimmungen über die Archivierung (E. 2). Keine Verletzung des Grundsatzes der Gewaltenteilung durch den Verordnungsgeber (E. 3). Grundzüge der Kommunikationsfreiheit (E. 4b); die Informations- und Wissenschaftsfreiheit räumen keinen generellen Anspruch auf Beschaffung von Informationen aus nicht allgemein zugänglichen Quellen (archivierten Akten während Schutzfrist) ein (E. 4c und 4d). Prüfung der Anwendung des kantonalen Archivrechts; Persönlichkeitsschutz von Verstorbenen, Angehörigen und Drittpersonen (E. 5). **************************************** Regeste Consultation par des tiers de dossiers pénaux archivés; liberté d'information et liberté de ...

...; DENIS BARRELET, Les libertés de communication, in: Thürer/Aubert/Müller, Verfassungsrecht der ...

• Initiative parlementaire. Loi fédérale relative à des mesures spéciales de reconversion dans les professions des technologies de l'information et de la communication (ICT) (loi de reconversion dans les ICT). Rapport de la Commission de la science, de l'éducation et de la culture du Conseil national du 26 avril 2001. Avis du Conseil fédéral

• Feuille Fédérale num. 40, 9 octobre 2001
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'utilisation des organismes en milieu confiné (Ordonnance sur l'utilisation confinée, OUC)

...�gles de sécurité biologique et la communication avec les autorités pour ce qui concerne les notif...197 en science des animaux de laboratoire. Cette condition n'est ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 23 mai 2012
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... nouveaux défis, le travail et la communication en matière de politique extérieure prennent un n... touchant à la culture et à la science 1064 . 3.3.1 Organisation des Nations Unies pour l...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'organisation du Département fédéral des affaires étrangères (Org DFAE)

... coordonne l'information et la communication du DFAE vis-à-vis du public en Suisse et à l'é... à l'environnement, à la santé et à la science. . 3 A cet effet, elle exerce les fonctions suivan...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 3 mai 2011
• Unique

• Ordonnance du DFE concernant les filières d'études, les études postgrades et les titres dans les hautes écoles spécialisées

...(Media Engineering) Informatique (Computer Science) Télécommunications (Telecommunications) Systèm... documentaire (Information Science) Communication (Communication). f. Design Communication visuelle ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 25 janvier 2011
• Unique

• Ordonnance sur l'utilisation des organismes en milieu confiné (Ordonnance sur l'utilisation confinée, OUC)

...�gles de sécurité biologique et la communication avec les autorités pour ce qui concerne les notif...197 en science des animaux de laboratoire. Cette condition n'est ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 23 mai 2012
• Unique

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la République islamique d'Iran

.... 34. Iran Communications Industries (ICI) . PO Box 19295-4731, Pasdaran Av.... 76. Research Institute of Nuclear Science & Technology . a.k.a. . Nuclear Science & Technol...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
• Unique

• Ordonnance sur l'utilisation des organismes en milieu confiné (Ordonnance sur l'utilisation confinée, OUC)

...�gles de sécurité biologique et la communication avec les autorités pour ce qui concerne les notif...197 en science des animaux de laboratoire. Cette condition n'est ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 23 mai 2012
• Unique