science administrative definition

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... la procédure d'entraide administrative dans l'affaire UBS, la votation sur l'initia... touchant à la culture et à la science 1064 . 3.3.1 Organisation des Nations Unies pour l... garde une marge d'autonomie dans la définition de ses politiques. Au final cependant, elle travai...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 9C 852/2009 de IIe Cour de Droit Social, 28 juin 2010

...) et ses résidents (adeptes de la science chrétienne) ne correspondaient pas du tout à la définition et aux exigences relatives aux homes non médicali... fixant les émoluments en matière administrative B. Les juges cantonaux ont considéré qu'en tenan...

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

...Une définition crédible et applicable de la «Suissitude» est d... décembre 1968 sur la procédure administrative; RS 172.021 . P-LAgr Projet portant révision de l... valeur en Suisse (voir OFS, indicateurs science et technologie, Comptes nationaux). . 134 Voir par...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'utilisation des organismes en milieu confiné (Ordonnance sur l'utilisation confinée, OUC)

...Annexe 1 (art. 3, let. d) . Définition des techniques de modification génétique . 1 S...28). . 2 Informations administratives . a. nom et adresse postale de l'entreprise, de la...197 en science des animaux de laboratoire. Cette condition n'est ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 23 mai 2012
• Unique

• Ordonnance sur l'organisation du Département fédéral de l'intérieur (Org DFI)

... cohérente dans le domaine de la science, de la recherche et de l'enseignement universitair...3Dans ce cadre, il participe à la définition de la politique de la Confédération en matière ...�néraux qui régissent l'activité administrative (art. 11 OLOGA) et les principes suivants:. a. il ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 25 juillet 2000
• Unique
• Ordonnance

• Botschaft über Bauvorhaben und Grundstückserwerb der Sparte ETH-Bereich (Bauprogramm 2004 der Sparte ETH-Bereich)

... Neubau e-Science Lab HIT der Eidgenössischen Technischen Hochschul... 2007 auf- und ausgebaut und in ihrer Definition stetig an auftretende Bedürfnisse angepasst. Neue... werden die Schulleitung und deren administrative Einheiten am ETH Campus angemessen vertreten sein....

• Bundesblatt num. 29, 29 juillet 2003
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1C 360/2009 de Ire Cour de Droit Public, 3 août 2010

... pas fin à la procédure administrative et revêt un caractère incident. Dans un tel cas,...9 Cst.; pour une définition de l'arbitraire cf. ATF 134 I 263 consid. 3.1 p. 2..., que l'évolution de l'état de la science ne justifiait pas une nouvelle solution (cf. notam...

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant les années 2008 à 2011

... dans les cursus de mathématiques, sciences naturelles et disciplines techniques (E 6.12.05, F... recherche d'imposer des sanctions administratives en cas d'infraction aux bonnes pratiques scientifi... - la définition de la structure des études;. - la définition de...

• Feuille Fédérale num. 8, 20 février 2007
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2C 737/2007 de IIe Cour de Droit Public, 2 octobre 2008

... sortant à plusieurs égards (définition des "frais de surveillance"; instauration d'une ta... décembre 1968 sur la procédure administrative [PA; RS 172.021] en relation avec l'art. 37 de la ..., telles que le "suivi des avancées de la science et de la technique [et la] collaboration dans des ...

• Arrêt nº 2C 736/2007 de IIe Cour de Droit Public, 2 octobre 2008

... sortant à plusieurs égards (définition des "frais de surveillance"; instauration d'une ta... décembre 1968 sur la procédure administrative [PA; RS 172.021] en relation avec l'art. 37 de la ..., telles que le "suivi des avancées de la science et de la technique [et la] collaboration dans des ...