Sarrasin

• Ordonnance sur la modification du tarif des douanes à l'annexe 1 de la loi sur le tarif douanier et sur la modification d'autres actes normatifs en relation avec les céréales fourragères

...1008. 2026. 2013 sarrasin, pour l'alimentation des animaux 1031 2013 2013 ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
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• Arrêt nº 2C 805/2009 de IIe Cour de Droit Public, 18 mars 2010

...Christian Sarrasin était menacé des sanctions pénales prévues par...

• Ordonnance du DFE sur les régimes douaniers préférentiels, les valeurs de rendement et les recettes standard

... Sarrasin:. 1029 pour l'alimentation humaine 50 20 1008.1030...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 52, 28 décembre 2011
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• Ordonnance du DFI sur les céréales, les légumineuses, les protéines végétales et leurs dérivés

... (pseudo-céréales) telles que le sarrasin, l'amarante et le quinoa. . 1 RS 817.022.109 . Ord...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 42, 26 octobre 2010
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• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... de l'amidon de plantes telles que le sarrasin, l'amarante et le quinoa (pseudo-céréales). Si l...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
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• Ordonnance du DFF sur les marchandises bénéficiant d'allégements douaniers selon leur emploi (Ordonnance sur les allégements douaniers, OADou)

...par 100 kg brut. 1008. 10 29 Sarrasin pour la fabrication de denrées alimentaires avec...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 21 juillet 2009
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• Ordonnance

• Ordonnance sur le stockage obligatoire de céréales, de céréales spéciales, ainsi que d'aliments riches en énergie et en protéines à l'affouragement (Ordonnance sur le stockage obligatoire de céréales)

...n o 27) 6 . 1008. Sarrasin, millet, triticale et autres céréales:. 1021 Sar...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 5 juin 2001
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• Ordonnance

• Arrêt nº I 881/06 de IIe Cour de Droit Social, 9 octobre 2007

... Vouilloz, avocat, Etude de Mes Farquet & Sarrasin, rue de la Poste 5, 1920 Martigny,. contre. Office...

• Ordonnance du DFF sur les marchandises bénéficiant d'allégements douaniers selon leur emploi (Ordonnance sur les allégements douaniers, OADou)

...2007-1551 3415 . 2.00 . 1008. 10 29 Sarrasin pour la fabrication de denrées alimentaires avec...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 17 juillet 2007
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• Ordonnance

• Ordonnance générale sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)

...1008. . 1030 Sarrasin 42.00 2030 Millet 37.00 3030 Alpiste 51.00 9013 Se...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 29 mai 2007
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• Ordonnance