sante mentale au travail

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... également le climat, l'énergie, la santé ou la formation ne cessent de croître. Il en va d.... Face à ces nouveaux défis, le travail et la communication en matière de politique exté... du meilleur état de santé physique et mentale qu'elle soit capable d'atteindre»122 est un droit...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur la prévention et la promotion de la santé (Loi sur la prévention, LPrév)

..., RS 641.31 LTr Loi du 13 mars 1964 sur le travail, RS 822.11. OCDE Organisation de coopération et d...ex., santé mentale, alimentation équilibrée et activité physique r...

• Feuille Fédérale num. 43, 27 octobre 2009
• Seccion Unica

• Convention du travail maritime, 2006

... de mer ont droit à la protection de la santé, aux soins médicaux, à des mesures de bien-être... de la fatigue sur la santé physique et mentale, et des accidents du travail. Les mesures nécessa...

• Feuille Fédérale num. 52, 30 décembre 2009
• Seccion Unica

• Loi fédérale portant modification de lois fédérales en vue de la mise en œuvre du Statut de Rome de la Cour pénale internationale

... grave à leur intégrité physique ou mentale; . b. soumet les membres du groupe à des conditio... humains, de l'exploitation sexuelle ou du travail forcé; . d. Séquestration d. inflige à une pers... à son intégrité corporelle ou à sa santé physique ou psychique; . g. Atteinte au droit à l...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 44, 9 novembre 2010
• Unique

• Convention du travail maritime, 2006; Convention no 187 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 197 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 198 sur la relation de travail, 2006; Convention no 188 sur le travail dans la pêche, 2007; Recommandation no 199 sur le travail dans la pêche, 2007

... de la fatigue sur la santé physique et mentale, et des accidents du travail. Les mesures nécessa...

• Foglio Federale num. 26, 1 juillet 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... santé, concernant le projet de promotion de la santé me... l'OIM portant mise en oeuvre du projet «Travail social et mobilisation contre la traite d'être hu... le projet de promotion de la santé mentale au Kosovo, conclu le 23 avril 2009 . A. L'accord d...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Code civil suisse (Protection de l'adulte, droit des personnes et droit de la filiation)

... intérêts en raison d'une déficience mentale, de troubles psychiques ou d'un autre état de fai... professionnelle liée à un contrat de travail; . 8. acquérir ou liquider une entreprise, ou ent... de traitement met gravement en péril la santé de la personne concernée ou la vie ou l'intégrit...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 9, 1 mars 2011
• Unique

• Message sur la loi fédérale relative à la recherche sur l'être humain

... et l'emploi de données liées à la santé anonymes ou anonymisées ne font pas l'objet d'une... d'éthique, à savoir celle du lieu où travaille le coordinateur du projet, sera compétente pour �... graves et les personnes handicapées mentales. Ainsi, toute personne doit être considérée com...

• Feuille Fédérale num. 48, 1 décembre 2009
• Seccion Unica

• Annexe 1 du contrat d'affiliation du 15 juin 2007. Règlement de prévoyance pour les personnes employées et les bénéficiaires de rentes de la Caisse de prévoyance de la Confédération (RPEC)

... en cas de réserves pour raisons de santé. . 2 Les personnes assurées et les bénéficiai..., au décès ou à une incapacité de travail invalidante de la personne assurée, il existe, da... d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de l...

• Feuille Fédérale num. 16, 21 avril 2009
• Seccion Unica

• Convention du travail maritime, 2006; Convention no 187 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 197 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 198 sur la relation de travail, 2006; Convention no 188 sur le travail dans la pêche, 2007; Recommandation no 199 sur le travail dans la pêche, 2007

... de la fatigue sur la santé physique et mentale, et des accidents du travail. Les mesures nécessa...

• Feuille Fédérale num. 26, 1 juillet 2008
• Seccion Unica