salzbourg autriche

• Message relatif à la ratification des protocoles de la Convention sur la protection des Alpes (Convention alpine)

... toutes les Parties contractantes, soit l'Autriche, l'Allemagne, le Liechtenstein, la France, la Slov... 1991: Deuxième Conférence alpine à Salzbourg (Autriche). La «Convention sur la protection...

• Feuille Fédérale num. 15, 16 avril 2002
• Seccion Unica

• Message concernant les contributions et les prestations de la Confédération pour le championnat d'Europe de football 2008 (EURO 2008) (candidature Autriche-Suisse)

..., les matches se disputeront à Vienne, Salzbourg, Innsbruck et Klagenfurt. Les quatre stades prévu...

• Feuille Fédérale num. 13, 2 avril 2002
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur le raccordement de la Suisse orientale et occidentale au réseau européen des trains à haute performance

... et d'engager des négociations avec l'Autriche, avec l'Allemagne et avec la Principauté du Liech... du tronçon Munich - Freilassing - Salzbourg en Allemagne ne sont pas assez claires52, . et d'a...

• Feuille Fédérale num. 27, 13 juillet 2004
• Seccion Unica

• Message concernant la loi fédérale sur la coordination entre la procédure d'asile et la procédure d'extradition

... voisins (Allemagne, France, Italie et Autriche), la situation qui a cours est comparable à celle... pénal comparé à l'Université de Salzbourg, arrive à la conclusion que cette réglementation...

• Feuille Fédérale num. 10, 16 mars 2010
• Seccion Unica

• Message concernant l'arrêté fédéral sur l'engagement de l'armée en service d'appui au profit des autorités civiles pour les mesures de sécurité lors du championnat d'Europe de football 2008 (EURO 2008)

..., de retenir la candidature commune de l'Autriche et de la Suisse pour l'organisation du championnat... Genève, Zurich, Innsbruck, Klagenfurt, Salzbourg et Vienne. . A la suite de l'approbation par le Pa...

• Feuille Fédérale num. 40, 10 octobre 2006
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)

..., tandis que trois (Luxembourg, Autriche et Belgique) appliqueront une retenue d'impôt qui... du Forum économique mondial en 2001 à Salzbourg ou du G8 en juin 2003 à Evian) afin d'écarter de...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• Convention sur la protection des Alpes (Convention alpine)

... la République d'Autriche,. la République française,. la République ita...Fait à Salzbourg, le 7 novembre 1991 en français, allemand, italie...

• Feuille Fédérale num. 15, 16 avril 2002
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de l'arrêté fédéral concernant les contributions et les prestations de la Confédération pour le championnat d'Europe de football 2008 (EURO 2008)

..., de retenir la candidature commune de l'Autriche et de la Suisse pour l'organisation du championnat... Genève, Zurich, Innsbruck, Klagenfurt, Salzbourg et Vienne. Un million de touristes, qui viendront...

• Feuille Fédérale num. 6, 14 février 2006
• Seccion Unica