Saindoux

• Ordonnance du DFF sur les marchandises bénéficiant d'allégements douaniers selon leur emploi (Ordonnance sur les allégements douaniers, OADou)

... 00 18 . 00 19 . Saindoux, fondus ou pressés pour la fabrication de graiss...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 22 novembre 2011
• Unique

• Ordonnance modifiant le tarif des douanes annexé à la loi sur le tarif des douanes et adaptant des actes législatifs suite à cette modification

...1501. Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles des n...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 19 juillet 2011
• Unique

• Ordonnance sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)

...Groupe 6 1501.1011 (saindoux de porc bruts, pour l'alimentation des animaux) . ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Arrêté fédéral portant approbation de mesures touchant le tarif des douanes

... 1501.0012 Graisse de porc (y compris le saindoux), brute, pour l'alimentation des animaux . 71.00 1...

• Feuille Fédérale num. 27, 11 juillet 2006
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI sur les huiles et graisses comestibles et leurs dérivés

... Suif à raffiner Graisses comestibles Saindoux et autres graisses à raffiner . Graisses comestib...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 12 décembre 2006
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFE sur le contrôle de l'importation et du transit d'animaux et de produits animaux (Ordonnance sur les contrôles OITE)

...1501 00 Graisses de porc, y compris le saindoux et la graisse de volaille Toutes . 5. 1502 00 Gra...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 28 avril 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les huiles et graisses comestibles et leurs dérivés

.... 2 La dénomination «saindoux» est admise pour les graisses animales fondues obte...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur le stockage obligatoire de céréales, de céréales spéciales, ainsi que d'aliments riches en énergie et en protéines à l'affouragement (Ordonnance sur le stockage obligatoire de céréales)

...Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles des n...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 5 juin 2001
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFF sur les marchandises bénéficiant d'allégements douaniers selon leur emploi (Ordonnance sur les allégements douaniers, OADou)

... 3.2014. 1501. 00 18 . 00 19 . Saindoux, fondus ou pressés pour la fabrication de graiss...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2007
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les additifs admis dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les additifs, OAdd)

... et pour l2019 huile de poisson, le saindoux et . les graisses de boeuf, de vola. RO 2009 . ile...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 19 mai 2009
• Unique
• Ordonnance