rwanda allemagne

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...G20 Groupe des vingt . (Etats-Unis, Allemagne, Japon, Chine, Grande-Bretagne, France, Italie, Ca... TPIR Tribunal pénal international pour le Rwanda . TPIY Tribunal pénal international pour l'ex-You...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie

...Rwanda, Somalie, Soudan, Tanzanie (République-Unie de). .... Europe du Nord-Ouest Allemagne, Belgique, Danemark, Finlande, France, . Irlande, ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 1P.567/2000 de Ire Cour de Droit Civil, 14 décembre 2000

..., D.________ - qualifié de "nazi" rwandais - aurait apporté son soutien au régime hutu accu... au régime instauré par Hitler en Allemagne entre 1933 et 1945. La décision du Juge Ayer de l...

• Message relatif au Statut de Rome de la Cour pénale internationale, à la loi fédérale sur la coopération avec la Cour pénale internationale ainsi qu'à une révision du droit pénal

... conflits armés en ex-Yougoslavie et au Rwanda. Leur brutalité - cela peut paraître paradoxal -... de traduction commune avec l'Allemagne et l'Autriche. Le Statut entre en vigueur le premi...

• Feuille Fédérale num. 7, 20 février 2001
• Seccion Unica

• Accord international de 2001 sur le café (avec annexe)

...Brésil Allemagne Colombie Belgique République du Congo Espagne Gabbon Irlande Ghana Japon Inde Luxembourg Rwanda Royaume-Uni Thaïlande Communauté européenne . A...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 5 juillet 2005
• Unique
• Accord

• Message concernant l'approbation et la mise en uvre de la Convention du Conseil de l'Europe sur la lutte contre la traite des êtres humains et la loi sur la protection extraprocédurale des témoins

... 3.5.6.1 Allemagne 62 . 3.5.6.2 Autriche 63 . 3.5.6.3 Italie 64 ... Tribunal pénal international pour le Rwanda, Interpol, l'Agence d'aide à la coopératio...

• Feuille Fédérale num. 1, 4 janvier 2011
• Seccion Unica

• Accordo tra la Confederazione Svizzera e la Comunità europea che modifica l'accordo del 22 luglio 1972 tra la Confederazione Svizzera e la Comunità economica europea per quanto concerne le disposizioni che si applicano ai prodotti agricoli trasformati

... 19 novembre 1963 19 novembre 1963 Allemagne 27 novembre 1950 27 novembre 1950 Angola 14 novemb...-Uni b 16 octobre 1945 16 octobre 1945 Rwanda 19 novembre 1963 19 novembre 1963 Sainte-Lucie 26 ...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 12, 29 mars 2005
• Singoli
• Accordo

• Instrument d'amendement à la Convention de l'Union internationale des télécommunications telle qu'amendée par les Conférences de plénipotentiaires de Kyoto 1994 et de Minneapolis 1998, du 18 octobre 2002

... du Sud 18 octobre 2006 18 octobre 2006 Allemagne 6 décembre 2006 6 décembre 2006 Angola 10 no... Pérou 18 octobre 2006 18 octobre 2006 Rwanda 5 octobre 2006 5 octobre 2006 Syrie 14 févrie...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 25 septembre 2007
• Unique
• Instrument

• Instrument d'amendement à la Constitution de l'Union internationale des télécommunications telle qu'amendée par les Conférences de plénipotentiaires de Kyoto 1994 et de Minneapolis 1998, du 18 octobre 2002

... du Sud 18 octobre 2006 18 octobre 2006 Allemagne 6 décembre 2006 6 décembre 2006 Angola 10 no... Pérou 18 octobre 2006 18 octobre 2006 Rwanda 5 octobre 2006 5 octobre 2006 Syrie 14 févrie...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 25 septembre 2007
• Unique
• Instrument

• Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques, révisée à Paris le 24 juillet 1971 (avec annexe)

...* 19 janvier 1998 A 19 avril 1998 Allemagne 18 octobre 1973 22 janvier 1974 a . 10 octobre 19... Russie 9 décembre 1994 A 13 mars 1995 Rwanda 3 novembre 1983 A 1er mars 1984 Sainte-Lucie* 21 ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 9, 9 mars 2004
• Unique
• Convention