russie carte

• Accord bd> de réadmission entre le Conseil fédéral de la Confédération suisse et le Gouvernement de la Fédération de Russie

...2013 la carte d'identité ou le passeport (type, numéro, durée...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 7, 15 février 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... Groupe de grands pays émergents: Brésil, Russie, Inde et Chine . CAD Comité d'aide au développem... dans une coopération pratique à la carte et un étroit dialogue sur la sécurité. Ces dern...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
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• Arrêt nº 1C 235/2008 de Ire Cour de Droit Public, 13 mai 2009

... mai 2007, l'expert mandaté a établi une carte des dangers, selon laquelle la majeure partie de l... chaque affaire (arrêt Posokhov contre Russie du 4 mars 2003, Recueil CourEDH 2003-IV, § 39). L...

• Accord entre le Conseil fédéral de la Confédération suisse et le Gouvernement de la Fédération de Russie visant à faciliter la délivrance de visas aux citoyens de la Fédération de Russie et de la Confédération suisse

...�, l'académie ou l'institut hôte, soit une carte d'étudiant ou un certificat concernant les cours ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 8 février 2011
• Unique

• Message complémentaire sur l'augmentation et la prolongation du IIIe crédit de programme pour la coopération avec les Etats d'Europe de l'Est

... soviétique avait profondément modifié la carte politique de l'Europe de l'Est et entrainé la nai...Russie et Ukraine. La Russie a connu une grave crise fina...

• Feuille Fédérale num. 10, 12 mars 2002
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

....2.3) - en plus de celles avec l'Europe, la Russie et la Turquie. Le présent rapport dresse un bilan... assistons à une redistribution rapide des cartes économiques, dans laquelle sans doute les deux g�...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Message concernant l'aide financière allouée à Suisse Tourisme de 2005 à 2009

... (Chine, Asie du Sud-Est, Russie):. Campagne de marque dans les pays voisins (D, F.... Un coup d'oeil sur la carte nationale de la Suisse suffit à constater que not...

• Feuille Fédérale num. 14, 13 avril 2004
• Seccion Unica

• Rapport annuel 2006 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales

...'entraide judiciaire internationale avec la Russie 2958 . 3.7.6 Etablissement d'une procédure de con... service peut être considéré comme une «carte de visite». Il se charge de la préparation et du...

• Feuille Fédérale num. 18, 1 mai 2007
• Seccion Unica

• Rapport sur les projets pilotes en matière de vote électronique

...5.2.1.2 Cartes de légitimation 5252 . 5.2.1.3 Identification, au..., aux Pays-Bas43, aux Etats-Unis, en Russie, en Azerbaïdjan, au Brésil, au Paraguay et en In...

• Feuille Fédérale num. 25, 27 juin 2006
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)

... dispensera les touristes en provenance de Russie, d'Asie et d'outre-mer de se procurer un visa supp...La mise en place d'une carte européenne d'armes à feu a quant à elle été p...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica