roumanie tourisme

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2006

... et de la coopération (DDC) et la Roumanie, représentée par le Ministère de la santé, co... et sociaux dans le secteur du tourisme en Bulgarie. . B. Il règle les modalités de la m...

• Feuille Fédérale num. 24, 12 juin 2007
• Seccion Unica

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie

... e) le commerce des oiseaux d'eau; f) le tourisme; g) les mesures de réduction des dommages aux r�... yougoslave de), Moldavie, Monténégro, Roumanie, Serbie, Slovénie et Turquie. . Europe du Sud Eur...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... Luxembourg, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Suède). Les premiers tra... faut à cet égard aussi mentionner le tourisme (280 000 touristes suisses en Turquie par an) -, a...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message sur la contribution de la Suisse en faveur de la Bulgarie et de la Roumanie au titre de la réduction des disparités économiques et sociales dans l'Union européenne élargie

... des manifestations négatives, comme le tourisme de la mendicité (principalement la venue de Roms)...

• Feuille Fédérale num. 27, 7 juillet 2009
• Seccion Unica

• Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l'enfant, concernant la vente d'enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants

... la pratique répandue et persistante du tourisme sexuel auquel les enfants sont particulièrement e...* 14 décembre 2001 A 18 janvier 2002 Roumanie 18 octobre 2001 18 janvier 2002 Rwanda 14 mars 200...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 19 décembre 2006
• Unique
• Protocole

• Message concernant la loi sur les étrangers

..., Pays-Bas, Philippines, Pologne, Roumanie, Turquie, Yougoslavie. 56 ATF 119 IV 65; 120 Ib ... (avant tout l'industrie du bâtiment, le tourisme et l'agriculture) comme l'accord sur la libre circ...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Message concernant la reconduction de l'accord sur la libre circulation des personnes et son extension à la Bulgarie et la Roumanie

..., la restauration, l'hôtellerie et le tourisme, on devrait constater une demande croissante de ma...

• Feuille Fédérale num. 13, 1 avril 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2002 et Messages concernant des accords économiques internationaux

..., les services financiers et le tourisme, trois secteurs qui sont précisément d'une im... ont pu être inaugurées en novembre en Roumanie. Par ailleurs, trois autres projets de protection ...

• Feuille Fédérale num. 6, 18 février 2003
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... général Pro Helvetia, l'OSEC, Suisse Tourisme, Location Switzerland). Le crédit demandé aux Ch... des programmes menés en Bulgarie, en Roumanie et en Russie, les moyens restant dans ce crédit s...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2005 et Message concernant des accords économiques internationaux et la loi fédérale relative à la nouvelle réglementation concernant le rapport sur la politique économique extérieure

... entre les Etats de l'AELE et Israël, la Roumanie et la Turquie (ch. 8.2.1 et annexes), à l'accord ..., de la place économique et du tourisme 1726 . 7.3.1 Promotion des exportations 1726 . 7.3...

• Feuille Fédérale num. 6, 14 février 2006
• Seccion Unica