roumanie georgie

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie

...Chypre, Croatie, Géorgie, Macédoine (ancienne République yougoslave de), Moldavie, Monténégro, Roumanie, Serbie, Slovénie et Turquie. . Europe du Sud Eur...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Neuvième rapport sur la Suisse et les conventions du Conseil de l'Europe

..., Espagne, Estonie, Finlande, France, Géorgie, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Letton... Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Russie, Saint-Marin, Serbie, Slovaqu...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Convention européenne d'entraide judiciaire en matière pénale du 20 avril 1959

... Croatie* 7 mai 1999 5 août 1999 Géorgie* 13 octobre 1999 11 janvier 2000 Macédoine 28 juiillet 1999 26 octobre 1999 Roumanie* 17 mars 1999 15 juin 1999 Russie* 10 décembre 19...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 8 avril 2003
• Unique
• Convention

• Huitième rapport sur la Suisse et les conventions du Conseil de l'Europe

..., Espagne, Estonie, Finlande, France, Géorgie, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Letton... Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Russie, Saint-Marin, Serbie et Mont�...

• Feuille Fédérale num. 27, 13 juillet 2004
• Seccion Unica

• Message relatif à la Convention européenne du 4 avril 1997 pour la protection des Droits de l'Homme et de la dignité de l'être humain à l'égard des applications de la biologie et de la médecine (Convention sur les droits de l'Homme et la biomédecine) et au Protocole additionnel du 12 janvier 1998 portant interdiction du clonage d'êtres humains

...'Estonie, la Finlande, la France, la Géorgie, la Grèce, la Hongrie, l'Islande, l'Italie, l... le Portugal, la République tchèque, la Roumanie, Saint-Marin, la Slovaquie, la Slovénie, la Suèd...

• Feuille Fédérale num. 2, 15 janvier 2002
• Seccion Unica

• Message sur la poursuite de la coopération avec les Etats d'Europe de l'Est et de la CEI

...6.1.1 Balkans occidentaux 1762 . 6.1.2 Roumanie et Bulgarie 1768 . 6.2 Communauté des Etats indé... Caucase du Sud (Arménie, Azerbaïdjan, Géorgie), où des centaines de milliers de réfugiés rêv...

• Feuille Fédérale num. 16, 27 avril 2004
• Seccion Unica

• 00. Septième rapport sur la Suisse et les conventions du Conseil de l'Europe

..., Espagne, Estonie, Finlande, France, Géorgie, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Letton... Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Russie, Saint-Marin, Slovaquie, Slov...

• Feuille Fédérale num. 9, 7 mars 2000
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...Elle s'est ainsi rendue en Géorgie en janvier 2010, puis en Bosnie-Herzégovine en av... Luxembourg, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Suède). Les premiers tra...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message concernant le Protocole portant amendement à la Convention européenne pour la répression du terrorisme

..., Espagne, Estonie, Finlande, France, Géorgie, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Letto..., Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Roumanie, Royaume-Uni, Russie, Saint-Marin, Serbie-Montén�...

• Feuille Fédérale num. 8, 1 mars 2005
• Seccion Unica

• Rapport. Stratégie fédérale de protection de l'air

... Géorgie Allemagne Pologne . Ukraine Suisse . Royaume-Uni... Italie . Pays-Bas Bulgarie Macédoine Roumanie . France Suède . Slovénie Irlande Canada . 0%...

• Feuille Fédérale num. 40, 6 octobre 2009
• Seccion Unica