roulement service

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110 documents pour roulement service

- Ordonnance sur les activités déterminantes pour la sécurité dans le domaine ferroviaire (OASF)
...c. accompagnement . de service: . la conduite indirecte d'un véhicule moteur moy... conduite opérationnelle du service du roulement; . RS 742.141.2 1 RS 742.101 . Activités déter...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 1 décembre 2009
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance du DETEC sur l'admission à la conduite de véhicules moteurs des chemins de fer (OCVM)
...Lors de l'accompagnement de service, le candidat doit montrer qu'il est capable: . a. ... de l'exploitation ou du service du roulement l'imposent. . 2 Les extensions et les restrictio...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 15 décembre 2009
- Unique
- Ordonnance
- Arrêt nº 4A 168/2010 de Ire Cour de Droit Civil, 19 juillet 2010
... un pneu ainsi que la trace de son roulement, en forme de virage. Cette marque a été enregist... à ces noms de domaine aient été mis en service dès leur enregistrement, même si Delticom a déc...

- Dispositions d'exécution de l'ordonnance sur l'accès au réseau ferroviaire (DE-OARF)
... véhicules historiques et des trains de service des gestionnaires de l'infrastructure;. b. la part...c. la part des frais de personnel de roulement, qui est de 40 ct. par train/km et qui est supprim...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 29 janvier 2002
- Unique
- Dispositions
- Message sur l'immobilier du DDPS (Message sur l'immobilier du DDPS 2005)
... stages de formation de commandement, des services de perfectionnement ainsi que les cours d'état-ma...Les pistes et les surfaces de roulement qui continueront à être utilisées pour le servi...
- Feuille Fédérale num. 26, 6 juillet 2004
- Seccion Unica
- Dispositions d'exécution de l'ordonnance sur l'accès au réseau ferroviaire (DE-OARF)
... véhicules historiques et des trains de service des gestionnaires de l'infrastructure ;. b. la par...la part des frais de personnel de roulement, qui est de 40 ct. par train/km et qui est supprim...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 25 avril 2000
- Unique
- Dispositions
- Message concernant la modification de la loi fédérale sur le service civil
...'accommodent mal d'un taux élevé de roulement du personnel. Pour pallier ces inconvénients, le ...
- Feuille Fédérale num. 48, 4 décembre 2001
- Seccion Unica
- Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)
... de la police, de la douane, du service du feu et du service d'ambulances qui sont é... en ce qui concerne le bruit de roulement et l'adhérence sur sol mouillé;. modifié par: ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
- Unique
- Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)
... de la police, de la douane, du service du feu et du service d'ambulances qui sont é... en ce qui concerne le bruit de roulement et l'adhérence sur sol mouillé;. modifié par: ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
- Unique
- Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)
... de la police, de la douane, du service du feu et du service d'ambulances qui sont é... en ce qui concerne le bruit de roulement et l'adhérence sur sol mouillé;. modifié par: ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
- Unique

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