roulement de roue

• Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)

...), équipement additionnel éventuel, roue de rechange, dispositif d'attelage de remorques, o... en ce qui concerne le bruit de roulement; . 92/23/CEE . modifié par: en vigueur dès le: ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 15 mai 2007
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFJP sur les systèmes de surveillance et les jeux de hasard (Ordonnance sur les jeux de hasard, OJH)

...d. Roue de la fortune. Symbole Mise maximale en francs . ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 4 avril 2000
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 6A.67/2004 de Cour de Droit Pénal, 15 novembre 2004

... le refuge central, elle avait roulé avec la roue avant gauche de sa voiture sur un pied de celle-ci...

• Abkommen zwischen der Schweizerischen Eidgenossenschaft und der Republik Kroatien über den Luftlinienverkehr (mit Anhang)

... titre temporaire, de pneus jumelés ou de roues d'adhérence nécessaires, tant que leur largeur n.../pneumatiques et la circonférence de roulement doivent être conformes à l'état actuel de la te...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 1, 9 janvier 2001
• Einzig
• Abkommen

• Arrêt nº 4C.186/2001 de Ire Cour de Droit Civil, 5 novembre 2001

... de son fauteuil, au cours de laquelle une roue arrière de l'engin s'est prise dans le renfonceme...

• Message sur la réduction du bruit émis par les chemins de fer

...ex. roue d'un véhicule en mouvement). Au lieu de son impac... grise agissent sur les surfaces de roulement des roues. La rugosité des surfaces qui en résul...

• Feuille Fédérale num. 24, 22 juin 1999
• Seccion Unica

• Arrêt nº U 101/05 de IIe Cour de Droit Social, 12 avril 2006

...Le 19 mai 1998, la roue avant de son vélo s'est prise dans un rail de tra...

• Ordonnance de l'OFROU concernant l'ordonnance sur le contrôle de la circulation routière (OOCCR-OFROU)

... 2026 2026 2026. g) Roues/pneus 2026 2026 2026 h) Suspension (défectuosi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 10 juin 2008
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº U 282/02 de IIe Cour de Droit Social, 10 février 2004

... vélo avec des amis en Provence (France), la roue avant de son cycle s'est bloquée subitement et il...

• Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)

...63, al. 4, OCR), sur les cycles à deux roues, le nombre de selles ne doit pas dépasser celui d... en ce qui concerne le bruit de roulement et l'adhérence sur sol mouillé;. modifié par: ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 24 novembre 2009
• Unique
• Ordonnance