Rotation des cultures

• Ordonnance sur la protection des eaux (OEaux)

...2013 Buntbrachen A C C C D 2013 Rotationsbrachen A C C C D 2013 Ackerschonstreifen A C C C D 2013 H...b. limiter les surfaces de grandes cultures et de cultures maraîchères; c. limiter le choix ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 15 décembre 1998
• Unique
• Ordonnance

• Verordnung über die Erhebung und Bearbeitung von landwirtschaftlichen Daten (Landwirtschaftliche Datenverordnung)

...2013 Buntbrachen A C C C D 2013 Rotationsbrachen A C C C D 2013 Ackerschonstreifen A C C C D 2013 H...b. limiter les surfaces de grandes cultures et de cultures maraîchères; c. limiter le choix ...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 4, 2 février 1999
• Einzig
• Verordnung

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... 34 0.8 324 3.3 445 2.6 301 1.1 8.4 Cultures et loisirs 17 0.4 55 0.6 141 0.8 260 1.0 10.6 Just...'autre part, ces produits améliorent la rotation des cultures. Sans la contribution fédérale, il ...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Arrêt nº I 269/03 de IIe Cour de Droit Social, 25 avril 2005

... mouvements de flexion, d'extension, de rotation du tronc et le port de charge. Il ne peut plus mon... de tâches dans les vignes, dans les cultures fruitières, dans la cave et dans la commercialisa...

• Décision de portée générale concernant l'admission d'un produit phytosanitaire dans la liste des produits phytosanitaires non soumis à autorisation

... (BBCH 30-32) dans les cultures de rotation serrées et lorsque plus de 15 à 20 %...

• Feuille Fédérale num. 48, 27 novembre 2007
• Seccion Unica

• Décision de portée générale concernant l'admission d'un produit phytosanitaire dans la liste des produits phytosanitaires non soumis à autorisation

...(BBCH 30-32) dans les cultures de rotation serrées et lorsque plus de 15 à 20 %...

• Feuille Fédérale num. 9, 3 mars 2009
• Seccion Unica

• Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles

... respect mutuel entre les peuples et les cultures, est indispensable à la paix et à la sécurité ... géographique équitable et de la rotation. . 6. Sans préjudice des autres attributions...

• Feuille Fédérale num. 43, 23 octobre 2007
• Seccion Unica

• Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles

... respect mutuel entre les peuples et les cultures, est indispensable à la paix et à la sécurité ... géographique équitable et de la rotation. . 6. Sans préjudice des autres attributions...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 43, 28 octobre 2008
• Unique
• Convention

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... dans un rôle de médiation entre les cultures. . La défense des intérêts de la Suisse en Asie... a été intégrée dans le système de rotation de ce groupe régional, et siégera pour la premi�...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport de la Délégation des finances aux commissions des finances du Conseil national et du Conseil des Etats concernant la haute surveillance sur les finances de la Confédération en 2007

... à relativement long terme et par rotation, ce qui permet-trait d'une part aux offices de dis... découlant de la rencontre de deux cultures différentes ayant été réglés, la collabo...

• Feuille Fédérale num. 26, 1 juillet 2008
• Seccion Unica