riga donne

• Arrêt nº 5P.338/2004 de IIe Cour de Droit Civil, 31 mai 2005

... letton, né le 25 octobre 1966 à Riga (Lettonie) sous l'identité de X.________, qu'apr�...42 al. 1 CC, la rectification des données du registre d'état civil concernant son nom de c�...

• Scambio di note del 21 novembre 2001/4 febbraio 2002 tra la Confederazione Svizzera e la Repubblica di Lettonia concernente l'attribuzione di contingenti per i veicoli stradali con un peso totale di 40 tonnellate

...Traduzione1. Ambasciata di Svizzera. Riga Riga, 21 novembre 2001. Ministero degli affari est.... 2 Lorsque l'ordre est donné d'occuper les abris, ils mettent gratuitement les ...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 42, 28 octobre 2003
• Singoli
• Scambio

• Echange de notes des 21 novembre 2001/4 février 2002 entre la Confédération suisse et la République de Lettonie concernant la distribution de contingents pour des véhicules routiers d'un poids global de 40 tonnes

...Traduction1. Ambassade de Suisse. Riga Riga, le 21 novembre 2001. Ministère des affaires...Etant donné qu'en Suisse et jusqu'au 31 décembre 2004, le poi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 42, 28 octobre 2003
• Unique
• Echange

• Messaggio concernente la modifica della legge federale sulle Ferrovie federali svizzere (Risanamento della Cassa pensioni delle FFS)

....1.4.2 Perdite dovute al pensionamento delle donne della generazione di entrata; cambiamento delle b...tabella 5, riga 1). . Sotto il profilo contabile l'istituzione com...

• Foglio Federale num. 16, 27 avril 2010
• Seccion Unica

• Rapport de politique étrangère, juin 2007

...�rieur des frontières nationales d'un Etat donné se font de plus en plus rares. . Face aux progrès..., en 2006, par le Sommet de l'OTAN à Riga, notamment en proposant des mesures concrètes pou...

• Feuille Fédérale num. 30, 24 juillet 2007
• Seccion Unica

• Convention européenne d'entraide judiciaire en matière pénale du 20 avril 1959

... la convention, la République d'Estonie donnera des informations relatives à l'article 22 uniquem...Raina blvd 6, Riga, LV20131533, Lettonie Fax: 371.2.223853 Tél.: 371...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 20 avril 1999
• Unique
• Convention

• Accord entre la Confédération suisse et la République de Lettonie sur la coopération policière en matière de lutte contre la criminalité

.... 2. Lorsque la Partie requise refuse de donner suite à la demande en tout ou partie, elle inform.... Fait à Riga, le 23 mai 2005, en langues allemande et lettone, ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 3 janvier 2007
• Unique
• Accord

• Accord entre la Confédération suisse et la République de Lettonie concernant la promotion et la protection des investissements

... aux prescriptions légales et qu'elles donnent lieu au paiement d'une indemnité effective et ad�...Fait à Riga, le 22 décembre 1992, en six originaux, dont deux...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 33, 24 août 1999
• Unique
• Accord

• Message concernant les Accords avec la Lettonie et la République tchèque sur la coopération policière en matière de lutte contre la criminalité

... 2005 par la signature du présent Accord à Riga. L'Accord avec la République tchèque a été sig... matière d'échange d'informations et de données policières, tout en respectant les principes rég...

• Feuille Fédérale num. 25, 28 juin 2005
• Seccion Unica

• Arrêt nº 5P.100/2000 de IIe Cour de Droit Civil, 17 juillet 2000

... circostanziata le deposizioni delle due donne, da cui risulta con una sufficiente certezza, anch... di C.M.________ sono seguiti da una riga vuota e quelli di M.G.________ da due righe vuote....