ricin graines

• Ordonnance modifiant le tarif des douanes annexé à la loi sur le tarif des douanes et adaptant des actes législatifs suite à cette modification

...2923/2924 2013 graines de coton 3023/3024 2013 graines de ricin 4023/4024...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 19 juillet 2011
• Unique

• Ordonnance générale sur les importations de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)

... . 9010 Graines de guarées 45.00 2026 0713. . 1011 Pois en ... 2010 Graines de coton 57.00 3010 Graines de ricin 59.00 4010 Graines de sésame 57.00 5010 Semence...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 27 juin 2006
• Unique
• Ordonnance

• Accord agricole entre les Etats de la SACU et la Suisse

... Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de c...- graines de ricin: . - - autres: . 30 91 - - - pour l'ali...

• Feuille Fédérale num. 6, 6 février 2007
• Seccion Unica

• Ordonnance générale sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIA)

...9010 Graines de guarées 48.00 0709. 9091 Maïs doux, frais ou ... fabrication d'huile 59.00 3010 Graines de ricin 61.00 3021 Graines de ricin pour la fabrication d'...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 19, 15 mai 2001
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance générale sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)

... . 9010 Graines de guarées 38.00 0709. . 9091 Maïs doux, fra... amandes de palmiste 44.00 9941 Graines de ricin 50.00 9951 Graines de carthame 40.00 9991 Autres, ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 33, 19 août 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFE sur le régime douanier préférentiel accordé aux aliments pour animaux et aux oléagineux

... Graines de lin, même concassées: pour la fabrication d...Graines de ricin: pour la fabrication d'huile: 3021 pour l'alim...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 19, 17 mai 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance générale sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)

... . 9010 Graines de guarées 42.00 0709. . 9091 Maïs doux, fra... amandes de palmiste 49.00 9941 Graines de ricin 56.00 9951 Graines de carthame 45.00 9991 Autres, ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 29 mai 2007
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur le stockage obligatoire de céréales, de céréales spéciales, ainsi que d'aliments riches en énergie et en protéines à l'affouragement (Ordonnance sur le stockage obligatoire de céréales)

...Graines de lin, même concassées:. 0010 2013 pour l'alime...2013 graines de ricin: 3010 2013 2013 pour l'alimentation des animaux, �...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 5 juin 2001
• Unique
• Ordonnance

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

... légumes à cosse: 0708.9010 2013 2013 graines de guarées pour l'alimentation . des anim... 2013 2013 2013 graines de ricin: 1207.9941 2013 2013 2013 2013 pour l'aliment...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 8 septembre 2009
• Unique
• Accord

• Ordonnance modifiant le tarif des douanes dans les annexes 1 et 2 de la loi sur le tarif des douanes et adaptant des actes législatifs suite à cette modification

...2013 2013 graines de ricin: 9941 2013 2013 2013 pour l'alimentati...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 30, 2 août 2006
• Unique
• Ordonnance