revolution industrielle anglaise

• Accord entre la Confédération suisse et la Bosnie et Herzégovine concernant la promotion et la protection réciproque des investissements

..., les droits de propriété industrielle (tels que brevets d'invention, modèles d'utili... ou à tout autre conflit armé, révolution, état d'urgence national, troubles civils ou autr... 2003, en deux originaux en langue anglaise. . Pour la. Confédération suisse: . Pour la. Bo...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 19, 16 mai 2006
• Unique
• Accord

• Accord entre la Confédération suisse et la République d'Ouzbékistan concernant la promotion et la protection réciproque des investissements

... d'auteur, les droits de propriété industrielle (tels que brevets d'invention, modèles d'utilité... ou à tout autre conflit armé, révolution, état d'urgence ou révolte, survenus sur le terr..., en deux originaux, chacun en langue anglaise. Pour le Pour le Gouvernement Conseil fédéral su...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 32, 17 août 1999
• Unique
• Accord

• Accord entre la Confédération suisse et la République fédérale et démocratique d'Ethiopie concernant la promotion et la protection réciproque des investissements

... d'auteur, droits de propriété industrielle (tels que brevets d'invention, modèles d'utilité... ou à tout autre conflit armé, révolution, état d'urgence national ou révolte, survenus su..., en deux originaux, chacun en langue anglaise. Pour le. Conseil fédéral suisse:. Pour la. R�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 33, 21 août 2001
• Unique
• Accord

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

..., semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages. X. 2013 ..., en deux exemplaires originaux en langue anglaise. . Pour le. Conseil fédéral suisse: . Pour le. ... sa zone, dus à un conflit armé, une révolution, une insurrection, des troubles civils ou autres �...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 8 septembre 2009
• Unique
• Accord

• Message concernant l’accord de libre-échange entre les Etats de l’AELE et l’Ukraine et l’accord agricole entre la Suisse et l’Ukraine

.... Jusqu'à la «révolution orange» de 2004, les gouvernements successifs de ... pour la protection de la propriété industrielle révisée à Stockholm le 14 juillet 196715, Conve...La conclusion en langue anglaise de l'accord correspond toutefois à la pratique qu...

• Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

... sa zone, dus à un conflit armé, une révolution, une insurrection, des troubles civils ou autres �... pour la protection de la propriété industrielle, faite à Paris le 20 mars 1883, révisée à Brux..., en deux exemplaires originaux en langue anglaise. . (Suivent les signatures) . Accord de libre-éch...

• Feuille Fédérale num. 17, 28 avril 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... au développement de capacités industrielles et de services modernes (l'Asie profite notamment ... d'un fils du Leader de la Révolution au cours de l'été 2008 à Genève (il était sou...Original en langue anglaise. . sion du Statut de Rome, qui se tiendra au cours...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica