revenu national brut par habitant

• Arrêt nº 8C 881/2010 de Ire Cour de Droit Social, 10 mai 2011

...�es de la Banque mondiale se fondent sur le revenu national brut (RNB) par habitant basé sur les tau...

• Convention portant création du Centre européen pour les prévisions météorologiques à moyen terme

...'ils dépassent généralement le cadre national; . notant l'intérêt que présente pour l'économ...Ce barème est fondé sur la moyenne du revenu national brut de chaque Etat membre correspondant ... fait, pour un Etat membre, d'avoir par habitant un revenu national brut à un montant qui est dét...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 13 juillet 2010
• Unique
• Convention

• Message concernant l'octroi d'une garantie à la Banque nationale suisse dans le cadre d'un prêt au Fonds fiduciaire pour la réduction de la pauvreté et pour la croissance du Fonds monétaire international

... disposition de ses Etats membres à faible revenu par l'intermédiaire du Fonds fiduciaire pour la r... à ces fonds si son revenu annuel par habitant est inférieur au seuil d'accès des prêts conces..., avec indication de leur revenu national brut par habitant, état au 10 avril 2010 . Pays 2007 ...

• Feuille Fédérale num. 39, 5 octobre 2010
• Seccion Unica

• Message sur la dotation de la péréquation des ressources, de la compensation des charges et de la compensation des cas de rigueur et sur la loi fédérale concernant la modification d'actes dans le cadre de la RPT

... des cantons au bénéfice de la Banque nationale 675 . 1.9 Aperçu des points à régler dans l'ord...7. Péréquation des ressources par habitant de 1998 à 2006 dans l'hypothèse. d'un montant p... PIB Produit intérieur brut. PR Péréquation des ressources. PVR Péréquat...- revenu cantonal: revenu cantonal par habitant; . - force ...

• Feuille Fédérale num. 5, 30 janvier 2007
• Seccion Unica

• Rapport Europe 2006

... BNS Banque nationale suisse. CdC Conférence des gouvernements cantona... PIB Produit intérieur brut. PNB Produit national brut. pt Point. RAPOLSEC ... RNB Revenu national brut. RPLP Redevance poids lourds liée ... de 25 Etats et de 460 millions d'habitants, la Suisse a tout intérêt à tisser des liens é...

• Feuille Fédérale num. 35, 5 septembre 2006
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...La souveraineté nationale et la prise d'influence internationale ne doivent ... soutien à l'emploi et à la création de revenus et du soutien aux petites entreprises. Les efforts... à elle seule près d'un milliard d'habitants, soit près d'un sixième de la population mondial... qu'à hauteur de 4 % au produit intérieur brut mondial. Au niveau économique, les échanges entr...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la péréquation financière et la compensation des charges (OPFCC)

...a. des revenus déterminants des personnes physiques; . b. des re... du taux de croissance de l'indice national des prix à la consommation. . 3 Il procède ég... calcul d'un coefficient de charges par habitant. Ce coefficient est égal à la différence entre ...BQA Revenu brut moyen des étrangers résidants et des conseils d'...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 4 décembre 2007
• Unique
• Ordonnance

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... entreprises fédérales, aux routes nationales et aux oeuvres sociales, les subventions engloutis... au moyen de plusieurs sources de revenus. L'AVS, l'AI, l'AC et les allocations familiales d...en % 50.5 54.9 54.4 61.6 Produit intérieur brut 90 665 100 170 300 188 313 990 346 321 640 355 4.8... d'améliorer les conditions de vie des habitants des régions de montagne. En tant qu'intermédiair...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Message concernant la Réforme de la péréquation financière et de la répartition des tâches entre la Confédération et les cantons (RPT)

... davantage se consacrer à ses tâches nationales et, conformément au principe de subsidiarité, in... entraîne par exemple des disparités de revenu régionales que la Confédération est appelée à... représentait 17,8 % du produit intérieur brut, dépassait de 1,4 % celle de l'Allemagne, mais en... offrent des services publics utiles aux habitants d'autres cantons, sans indemnités correspondantes...

• Feuille Fédérale num. 12, 26 mars 2002
• Seccion Unica

• Message relatif à l'encouragement du logement à loyer ou à prix modérés

... sont maintenus pour les «ménages à revenu seuil», qui veulent accéder à la propriété, m...Le 8 octobre 1999, le conseiller national Hegetschweiler demandait, dans une inter-pellation... moyenne 17,3 % (net), respectivement 19,6 % (brut) de leur revenu au loyer en 1998 9 . Dans l'ensemb... à la suite de la baisse du nombre d'habitants des centres urbains et des difficultés financièr...

• Feuille Fédérale num. 15, 16 avril 2002
• Seccion Unica