revenu national brut

• Arrêt nº 8C 881/2010 de Ire Cour de Droit Social, 10 mai 2011

...�es de la Banque mondiale se fondent sur le revenu national brut (RNB) par habitant basé sur les tau...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...La souveraineté nationale et la prise d'influence internationale ne doivent ... soutien à l'emploi et à la création de revenus et du soutien aux petites entreprises. Les efforts... qu'à hauteur de 4 % au produit intérieur brut mondial. Au niveau économique, les échanges entr...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Convention portant création du Centre européen pour les prévisions météorologiques à moyen terme

...'ils dépassent généralement le cadre national; . notant l'intérêt que présente pour l'économ...Ce barème est fondé sur la moyenne du revenu national brut de chaque Etat membre correspondant ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 13 juillet 2010
• Unique
• Convention

• Message concernant la continuation de la coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays en développement

... et appuie leurs stratégies nationales de réduction de la pauvreté. En orientant ses ac... lieu aux pays très pauvres (dont le revenu annuel moyen par habitant est inférieur à 825 US... corresponde à 0,4 % du revenu national brut (RNB), soit l'objectif que la Suisse s'est fixé e...

• Feuille Fédérale num. 18, 6 mai 2008
• Seccion Unica

• Décision no 2/2010 du comité statistique Union européenne/Suisse portant modification de l'annexe A de l'Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif à la coopération dans le domaine statistique (Modification de l'annexe A)

... l'établissement de ses statistiques nationales»; . d) art. 5, par. 1, «Données statistiques»: l... aux statistiques communautaires sur le revenu et les conditions de vie (EU-SILC) (JO L 165 du 3.... à l'harmonisation du revenu national brut aux prix du marché (règlement RNB) (JO L 181 du ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Décision no 2/2008 du comité statistique Communauté/Suisse portant modification de l'annexe A de l'Accord du 26 octobre 2004 entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif à la coopération dans le domaine statistique

... aux statistiques communautaires sur le revenu et les conditions de vie (EU-SILC) (JO L 165 du 3.... relatif à l'harmonisation du revenu national brut aux prix du marché (règlement RNB) (JO L 18...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 11, 17 mars 2009
• Unique
• Decision

• Rapport du Conseil fédéral au Parlement sur les arrêtés fédéraux du 8 décembre 2008 concernant la continuation de la coopération au développement

...�veloppement (APD) de la Suisse à 0,5 % du revenu national brut (RNB) d'ici à 2015. . En raison des...

• Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
• Seccion Unica

• Protocole modifiant la Convention entre la Suisse et le Japon en vue d'éviter les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu

... cinq Etats génère au moins 5 % du revenu brut du groupe, . (iii) l'activité industrielle ou com..., la Banque du Japon, la Banque Nationale Suisse ou une personne dont la majorité du capita...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Arrêté fédéral concernant l'augmentation des ressources destinées au financement de l'aide publique au développement – DDC (Projet)

... publique au développement à 0,5 % du revenu national brut d'ici à 2015. . 2 La période d'eng...

• Feuille Fédérale num. 41, 19 octobre 2010
• Seccion Unica

• Arrêté fédéral concernant l'augmentation des moyens pour le financement de l'aide publique au développement – SECO (Projet)

... publique au développement à 0,5 % du revenu national brut d'ici à 2015. . 2 La période d'eng...

• Feuille Fédérale num. 41, 19 octobre 2010
• Seccion Unica