restauration collective scolaire

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... de l'UE en matière de sécurité collective sur le continent: sur le plan de la politique de s..., l'éducation et l'hôtellerie-restauration. Le taux de rentiers AVS par rapport aux actifs de... de reconstruction d'établissements scolaires, qui offrira un nouvel avenir à plusieurs millier...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message relatif à l'amélioration de la structure et de la qualité de l'offre dans le domaine du tourisme suisse

..., comme l'hôtellerie et la restauration, les remontées mécaniques, les voyagistes ou les... ne disposent que d'une formation scolaire. Dans le reste de l'économie, cette proportion ... sociaux dans le cadre de la convention collective de travail de portée nationale (projet Progresso)...

• Feuille Fédérale num. 46, 19 novembre 2002
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... L'IB collabore avec des établissements scolaires, des gouvernements et des organisations internatio... des projets de préservation ou de restauration de biens culturels d'importance mondiale selon la ...): Protéger la santé individuelle et collective de la population contre de trop hautes concentrati...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à une nouvelle loi sur la formation professionnelle LFPr

... en proie à des difficultés d'ordre scolaire ou en butte à d'autres problèmes. Le nombre des ... commercial, dans l'hôtellerie et la restauration, la vente, l'économie familiale et la santé. Fig... plus appel à des dénominations collectives du genre de «professionnel qualifié» (art. 43, ...

• Feuille Fédérale num. 47, 28 novembre 2000
• Seccion Unica

• Message sur la législation d'exécution concernant la réforme de la péréquation financière et de la répartition des tâches entre la Confédération et les cantons (RPT)

...Tel est le cas des prestations collectives de l'AI, pour lesquelles la nouvelle répartition ...2.9.7 Formation scolaire spéciale 5824 . 2.9.7.1 Contexte 5824 . 2.9.7.1.... aux travaux de conservation ou de restauration de l'objet concerné. En ce qui concerne les voies...

• Feuille Fédérale num. 42, 25 octobre 2005
• Seccion Unica

• Message relatif à l'initiative populaire fédérale 'Droits égaux pour les personnes handicapées ' et à un projet de loi fédérale sur l'élimination des inégalités frappant les personnes handicapées

... se structure l'action individuelle et collective face au handicap. Celui-ci doit être considéré... les études, etc.), leurs résultats scolaires sont médiocres. Pour d'autres informations sur la... de l'hôtellerie et de la restauration de gagner de nouveaux clients? Et jusqu'à quel po...

• Feuille Fédérale num. 20, 22 mai 2001
• Seccion Unica

• Message concernant les projets de construction, d'acquisition de terrains et d'immeubles du domaine des EPF (Programme de construction 2002 du domaine des EPF)

... infrastructures (services internes, restauration collective, etc.). La gestion des bâtiments passe... de mécanique 1 (ML1), avec aile scolaire, bâtiment ouest, halle de mécanique;. - centrale...

• Feuille Fédérale num. 35, 4 septembre 2001
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral. Motions et postulats des conseils législatifs 2005. Extrait: Chapitre I

... restaurants ou des entreprises de restauration collective. Il est toutefois permis de renoncer à... de lancer depuis le début de l'année scolaire 2005 à 2006 des filières d'études bachelor. Qua...

• Feuille Fédérale num. 12, 28 mars 2006
• Seccion Unica

• Message relatif à la convention du travail maritime de l'Organisation internationale du travail sur les conditions d'emploi dans la navigation en haute mer

... législation nationale par convention collective de travail (CCT), par d'autres mesures ou dans la ..., les repas, l'écolage, le matériel scolaire et les primes d'assurance-maladie et accidents. ... et les équipements destinés à la restauration doivent présenter toute sécurité et être favor...

• Feuille Fédérale num. 52, 30 décembre 2009
• Seccion Unica

• Message concernant la modification de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité (5e révision de l'AI)

... et adéquates (comme la formation scolaire spéciale, les mesures de réadaptation d'ordre pr... 20,8 CFF et PTT 22,2 Hôtellerie et restauration 22,5 Boulangers, bouchers, alimentation 22,8 . 14 ... 1 181 1 319 1 550 Mesures collectives 1 367 1 623 1 961 Frais de gestion et d'a...

• Feuille Fédérale num. 30, 2 août 2005
• Seccion Unica