Ressource TVA

• Ordonnance sur les émoluments et les indemnités en matière de surveillance de la correspondance par poste et télécommunication

... des indemnités est perçu pour chaque ressource d'adressage surveillée, indépendamment de l...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 13 décembre 2011
• Unique

• Rapport Europe 2006

... à travers une gestion commune des ressources stratégiques que représentaient à l'époque le ...

• Feuille Fédérale num. 35, 5 septembre 2006
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur l'évaluation de la politique européenne de la Suisse (en réponse au postulat Markwalder [09.3560] «Politique européenne. Evaluation, priorités, mesures immédiates et prochaines étapes d'intégration»)

...L'accroissement de la demande en ressources naturelles, comme le pétrole et le gaz ou les mé...

• Feuille Fédérale num. 43, 2 novembre 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les émoluments et les indemnités en matière de surveillance de la correspondance par poste et télécommunication

...2) pour une ressource d'adressage à surveiller chez les fournisseurs de...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 20 avril 2004
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à la modification de la loi sur les télécommunications (LTC)

... les questions liées à l'accès aux ressources et services du fournisseur dominant. . Le présen...

• Feuille Fédérale num. 49, 16 décembre 2003
• Seccion Unica

• Rapport de la Délégation de surveillance de la NLFA des Chambres fédérales à l'attention des commissions des finances, des commissions de gestion et des commissions des transports et des télécommunications concernant la haute surveillance sur les travaux de construction de la nouvelle ligne ferroviaire à travers les Alpes (NLFA) en 2005

... cela nécessite la libération de ressources financières, c'est au Conseil fédéral qu'...

• Feuille Fédérale num. 21, 30 mai 2006
• Seccion Unica

• Rapport sur le Programme de la législature 2003-2007

...4.2.2 Préserver les ressources naturelles 1053 . 4.3 Objectif 3: Assurer l'équil...

• Feuille Fédérale num. 11, 23 mars 2004
• Seccion Unica

• Message concernant l'acquisition de matériel d'armement (Programme d'armement 2002)

...Aucune ressource en personnel supplémentaire n'est nécessaire pou...

• Feuille Fédérale num. 31, 6 août 2002
• Seccion Unica

• Rapport de la Délégation de surveillance de la NLFA des Chambres fédérales à l'attention des commissions des finances, des commissions de gestion et des commissions des transports et des télécommunications concernant la haute surveillance sur les travaux de construction de la nouvelle ligne ferroviaire à travers les Alpes (NLFA) en 2003

... délais et l'utilisation économe des ressources, que la définition et la modification éventuelle...

• Feuille Fédérale num. 20, 25 mai 2004
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... et facultatives; la partie des ressources financières allouée par la Confédération à ce...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica