ressource naturelle renouvelable

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... planétaires affectent les ressources naturelles vitales d'une grande partie de l'humani... pour une durée de deux ans et demi (renouvelable une fois), il préside les sommets européens. Cet...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi fédérale sur les forêts et à l'initiative populaire «Sauver la Forêt suisse»

... d'investissement et à la politique de ressources pour le bois nécessite au total trois postes à p... 3 Protection contre les catastrophes naturelles 3648 . 2.4 Chapitre 4 Entretien et exploitation de... du bois comme matière première renouvelable a été abordée. Dans le pire des cas, c'est-à-d...

• Feuille Fédérale num. 24, 12 juin 2007
• Seccion Unica

• Message concernant la révision partielle de la loi fédérale sur la protection de la nature et du paysage (LPN)

... dans des territoires à forte valeur naturelle et paysagère. L'intérêt de ces instruments, com..., ainsi qu'un plan de leurs besoins en ressources financières, en personnel et en infrastructures. ... bois en tant que matière première renouvelable et que ressource économique de la région. Les pa...

• Feuille Fédérale num. 11, 22 mars 2005
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007

... système national de recherche sur les ressources. naturelles renouvelables, conclu le 1er février...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur l'évaluation de la politique européenne de la Suisse (en réponse au postulat Markwalder [09.3560] «Politique européenne. Evaluation, priorités, mesures immédiates et prochaines étapes d'intégration»)

...L'accroissement de la demande en ressources naturelles, comme le pétrole et le gaz ou les mé... une période de deux ans et demi (renouvelable une fois), ce qui doit conférer plus de continuit...

• Feuille Fédérale num. 43, 2 novembre 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

...-pilote de gestion intégrée des ressources d'eau dans la. vallée de Ferghana, conclu le 23 ... ou exploitation des ressources naturelles», conclu . le 9 juillet 2009 3295 . 2.3.70 Accord ... valable pour une durée de cinq ans renouvelable tacitement par période d'un an. Il peut être dé...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à la ratification des protocoles de la Convention sur la protection des Alpes (Convention alpine)

... entre protection et exploitation des ressources. Dans la perspective de la ratification des protoc... telles données de départ po-sent naturellement des problèmes de concordance entre les versions l... l'utilisation de sources d'énergie renouvelables. Mais il relève aussi la vulnérabilité écologi...

• Feuille Fédérale num. 15, 16 avril 2002
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2008. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2008

... 1) traite d'un sujet d'actualité: les ressources naturelles dans la stratégie économique extérie... pour la promotion des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique dans la coopéra...

• Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
• Seccion Unica

• Message concernant l'évolution future de la politique agricole (Politique agricole 2011)

... la population, à la conservation des ressources naturelles, à l'entretien du paysage rural et à ... n'est pas une ressource renouvelable, il est important de l'utiliser avec parcimoni...

• Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2006
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... pour dommages causés par les forces naturelles et institutions d'utilité publique. (cf. annexe 1... et facultatives; la partie des ressources financières allouée par la Confédération à ce... et pour l'utilisation d'énergies renouvelables. L'arrêté fédéral pour une utilisation économ...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica