ressource naturelle en france

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... planétaires affectent les ressources naturelles vitales d'une grande partie de l'humani..., Allemagne, Japon, Chine, Grande-Bretagne, France, Italie, Canada, Brésil, Russie, Inde, Corée du ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

... équitable et efficace de leurs ressources, la conservation de leurs ressources biologiques e... et l'exploitation des ressources naturelles, biologiques ou non biologiques; . b) si le proj... Finlande* 21 juin 1996 21 juillet 1996 France* 11 avril 1996 11 mai 1996 Gabon* 11 mars 1998 10 ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• Message relatif à l'unification du droit de la procédure pénale

... une concentration renforcées des ressources en matière de poursuite pénale. Le transfert de... qui ne figureront pas dans le CPP suisse (France: 802 articles; Italie: 748). . 1.5.1.3 Des atteint... de contrainte, elle reste aussi, naturellement, du ressort de la Confédération et des cantons. ...

• Feuille Fédérale num. 5, 7 février 2006
• Seccion Unica

• Message concernant la loi fédérale sur la transplantation d'organes, de tissus et de cellules (Loi sur la transplantation)

...'obtenir une meilleure utilisation des ressources disponibles. Une limitation pourrait aussi être d...Elles ont été effectuées en France, en Autriche, en Espagne, en Italie et en Suisse. ... reconstituer une structure multicouches naturelle. Il existe aujourd'hui un produit de substitution ...

• Feuille Fédérale num. 2, 15 janvier 2002
• Seccion Unica

• Message concernant la révision partielle de la loi fédérale sur la protection de la nature et du paysage (LPN)

... les expériences faites en Autriche et en France. . 2022 . Message . 1 Partie générale . 1.1 P... dans des territoires à forte valeur naturelle et paysagère. L'intérêt de ces instruments, com..., ainsi qu'un plan de leurs besoins en ressources financières, en personnel et en infrastructures. ...

• Feuille Fédérale num. 11, 22 mars 2005
• Seccion Unica

• Message relatif à la ratification des protocoles de la Convention sur la protection des Alpes (Convention alpine)

..., l'Allemagne, le Liechtenstein, la France, la Slovénie, Monaco, la Suisse, l'Italie ainsi q... entre protection et exploitation des ressources. Dans la perspective de la ratification des protoc... telles données de départ po-sent naturellement des problèmes de concordance entre les versions l...

• Feuille Fédérale num. 15, 16 avril 2002
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

...-pilote de gestion intégrée des ressources d'eau dans la. vallée de Ferghana, conclu le 23 ... ou exploitation des ressources naturelles», conclu . le 9 juillet 2009 3295 . 2.3.70 Accord ... technique entre la Suisse et la France concernant la participation à l'exercice militair...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur l'évaluation de la politique européenne de la Suisse (en réponse au postulat Markwalder [09.3560] «Politique européenne. Evaluation, priorités, mesures immédiates et prochaines étapes d'intégration»)

...L'accroissement de la demande en ressources naturelles, comme le pétrole et le gaz ou les mé...La France s'y est opposée de crainte que cela n'entraîne u...

• Feuille Fédérale num. 43, 2 novembre 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... 5678 . et des ressources existantes (ch. 4.3). Le nombre des Suisses de l'�...Etats-Unis, France, Italie, Japon, Royaume-Uni, Russie) . G20 Groupe ... des dimensions de catastrophes naturelles. L'aide humanitaire de la Suisse revêt donc en pr...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2008. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2008

... 1) traite d'un sujet d'actualité: les ressources naturelles dans la stratégie économique extérie...G8 Allemagne, France, Grande-Bretagne, Italie, Japon, Canada, . Russie,...

• Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
• Seccion Unica