ressource naturelle definition

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7 documents pour ressource naturelle definition

- Rapport sur la politique extérieure 2010
... planétaires affectent les ressources naturelles vitales d'une grande partie de l'humani... garde une marge d'autonomie dans la définition de ses politiques. Au final cependant, elle travai...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)
... équitable et efficace de leurs ressources, la conservation de leurs ressources biologiques e... et l'exploitation des ressources naturelles, biologiques ou non biologiques; . b) si le proj...Art. 29 Définition de «navire de guerre» . Aux fins de la Conventio...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
- Unique
- Convention
- Message concernant la loi fédérale sur la transplantation d'organes, de tissus et de cellules (Loi sur la transplantation)
...'obtenir une meilleure utilisation des ressources disponibles. Une limitation pourrait aussi être d... reconstituer une structure multicouches naturelle. Il existe aujourd'hui un produit de substitution ... 9 La définition de la teneur en créatinine sert à contrôler le ...
- Feuille Fédérale num. 2, 15 janvier 2002
- Seccion Unica

- Rapport du Conseil fédéral sur l'évaluation de la politique européenne de la Suisse (en réponse au postulat Markwalder [09.3560] «Politique européenne. Evaluation, priorités, mesures immédiates et prochaines étapes d'intégration»)
...Il propose en outre une définition des priorités de la future politique européenne ...L'accroissement de la demande en ressources naturelles, comme le pétrole et le gaz ou les mé...
- Feuille Fédérale num. 43, 2 novembre 2010
- Seccion Unica
- Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009
...-pilote de gestion intégrée des ressources d'eau dans la. vallée de Ferghana, conclu le 23 ... ou exploitation des ressources naturelles», conclu . le 9 juillet 2009 3295 . 2.3.70 Accord ... 3 du 28 avril 2004 . relatif à la définition de la notion de «Produits originaires» et aux m�...
- Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
- Seccion Unica
- Rapport sur la politique extérieure 2009
... 5678 . et des ressources existantes (ch. 4.3). Le nombre des Suisses de l'�..., elles sont tributaires de la définition d'une politique commune entre les Etats membres, c... des dimensions de catastrophes naturelles. L'aide humanitaire de la Suisse revêt donc en pr...
- Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
- Seccion Unica
- Rapport sur la politique économique extérieure 2008. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2008
... 1) traite d'un sujet d'actualité: les ressources naturelles dans la stratégie économique extérie... 1.1 Contexte 591 . 1.1.1 Définitions 591 . 1.1.2 Evolution des prix de certaines matiè...
- Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
- Seccion Unica