ressource naturelle definition

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... planétaires affectent les ressources naturelles vitales d'une grande partie de l'humani... garde une marge d'autonomie dans la définition de ses politiques. Au final cependant, elle travai...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6S.24/2007 de Cour de Droit Pénal, 6 mars 2007

... société avait pour but le conseil en ressource humaine et placement de personnel. Le capital de 1... inutilement la société (causalité naturelle). Pour le surplus, le fait de mener un train de vi...�lit intentionnel qui, en raison de la définition de formes particulières de gestion fautive (octro...

• Message relatif à l'unification du droit de la procédure pénale

... de poursuite pénale unique, une définition uniforme de la compétence matérielle des tribuna... une concentration renforcées des ressources en matière de poursuite pénale. Le transfert de... de contrainte, elle reste aussi, naturellement, du ressort de la Confédération et des cantons. ...

• Feuille Fédérale num. 5, 7 février 2006
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi fédérale sur les forêts et à l'initiative populaire «Sauver la Forêt suisse»

... d'investissement et à la politique de ressources pour le bois nécessite au total trois postes à p... 3 Protection contre les catastrophes naturelles 3648 . 2.4 Chapitre 4 Entretien et exploitation de...Cette définition est plus restrictive que celle de l'ancienne légi...

• Feuille Fédérale num. 24, 12 juin 2007
• Seccion Unica

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

... équitable et efficace de leurs ressources, la conservation de leurs ressources biologiques e... et l'exploitation des ressources naturelles, biologiques ou non biologiques; . b) si le proj...Art. 29 Définition de «navire de guerre» . Aux fins de la Conventio...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• Message concernant la loi fédérale sur la transplantation d'organes, de tissus et de cellules (Loi sur la transplantation)

...'obtenir une meilleure utilisation des ressources disponibles. Une limitation pourrait aussi être d... reconstituer une structure multicouches naturelle. Il existe aujourd'hui un produit de substitution ... 9 La définition de la teneur en créatinine sert à contrôler le ...

• Feuille Fédérale num. 2, 15 janvier 2002
• Seccion Unica

• Message concernant la révision partielle de la loi fédérale sur la protection de la nature et du paysage (LPN)

... dans des territoires à forte valeur naturelle et paysagère. L'intérêt de ces instruments, com..., ainsi qu'un plan de leurs besoins en ressources financières, en personnel et en infrastructures. .... Art. 23e (nouveau) Définition et catégories . Un parc d'importance nationale es...

• Feuille Fédérale num. 11, 22 mars 2005
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur l'évaluation de la politique européenne de la Suisse (en réponse au postulat Markwalder [09.3560] «Politique européenne. Evaluation, priorités, mesures immédiates et prochaines étapes d'intégration»)

...Il propose en outre une définition des priorités de la future politique européenne ...L'accroissement de la demande en ressources naturelles, comme le pétrole et le gaz ou les mé...

• Feuille Fédérale num. 43, 2 novembre 2010
• Seccion Unica

• Message concernant la modification de la loi sur les brevets et l'arrêté fédéral portant approbation du Traité sur le droit des brevets et du Règlement d'exécution

... la demande de brevet, l'origine d'une ressource génétique et du savoir traditionnel. Conduisant ...2.1.1 Définitions 40 . 2.1.2 Notion d'invention et exclusions de la ... des applications pratiques paraît naturelle après la découverte 52 . C'est ainsi, par exempl...

• Feuille Fédérale num. 1, 10 janvier 2006
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

...-pilote de gestion intégrée des ressources d'eau dans la. vallée de Ferghana, conclu le 23 ... ou exploitation des ressources naturelles», conclu . le 9 juillet 2009 3295 . 2.3.70 Accord ... 3 du 28 avril 2004 . relatif à la définition de la notion de «Produits originaires» et aux m�...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica