ressource naturelle de la faune

• Message relatif à la modification de la loi fédérale sur les forêts et à l'initiative populaire «Sauver la Forêt suisse»

... d'investissement et à la politique de ressources pour le bois nécessite au total trois postes à p... 3 Protection contre les catastrophes naturelles 3648 . 2.4 Chapitre 4 Entretien et exploitation de...�gale est ainsi aménagée pour protéger la faune sauvage et permettre notamment, si nécessaire, d'...

• Feuille Fédérale num. 24, 12 juin 2007
• Seccion Unica

• Message concernant la révision partielle de la loi fédérale sur la protection de la nature et du paysage (LPN)

... dans des territoires à forte valeur naturelle et paysagère. L'intérêt de ces instruments, com... la recherche scientifique consacrée à la faune et à la flore indigènes ainsi qu'à l'évolution..., ainsi qu'un plan de leurs besoins en ressources financières, en personnel et en infrastructures. ...

• Feuille Fédérale num. 11, 22 mars 2005
• Seccion Unica

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

... équitable et efficace de leurs ressources, la conservation de leurs ressources biologiques e... et l'exploitation des ressources naturelles, biologiques ou non biologiques; . b) si le proj... aux ressources biologiques et à la faune et la flore marines, risques pour la santé de l'h...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• Message relatif à la ratification des protocoles de la Convention sur la protection des Alpes (Convention alpine)

... entre protection et exploitation des ressources. Dans la perspective de la ratification des protoc... telles données de départ po-sent naturellement des problèmes de concordance entre les versions l... des écosystèmes, la préservation de la faune et de la flore ainsi que de leurs habitats, le pou...

• Feuille Fédérale num. 15, 16 avril 2002
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... pour dommages causés par les forces naturelles et institutions d'utilité publique. (cf. annexe 1... et facultatives; la partie des ressources financières allouée par la Confédération à ce... le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (Conve...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Message concernant l'évolution future de la politique agricole (Politique agricole 2011)

... la population, à la conservation des ressources naturelles, à l'entretien du paysage rural et à ... des habitats qui abritent une flore et une faune variées, d'autre part, elle est coresponsable du ...

• Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2006
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur l'évaluation de la politique européenne de la Suisse (en réponse au postulat Markwalder [09.3560] «Politique européenne. Evaluation, priorités, mesures immédiates et prochaines étapes d'intégration»)

...L'accroissement de la demande en ressources naturelles, comme le pétrole et le gaz ou les mé... des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages ou la directive concernant...

• Feuille Fédérale num. 43, 2 novembre 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007

... système national de recherche sur les ressources. naturelles renouvelables, conclu le 1er février...le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (avec ...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica