ressource naturelle canada

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... planétaires affectent les ressources naturelles vitales d'une grande partie de l'humani..., Chine, Grande-Bretagne, France, Italie, Canada, Brésil, Russie, Inde, Corée du Sud, Australie, ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

... équitable et efficace de leurs ressources, la conservation de leurs ressources biologiques e... et l'exploitation des ressources naturelles, biologiques ou non biologiques; . b) si le proj... Cameroun 19 novembre 1985 16 novembre 1994 Canada* 7 novembre 2003 7 décembre 2003 Cap-Vert* 10...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• Message concernant la loi fédérale sur la transplantation d'organes, de tissus et de cellules (Loi sur la transplantation)

...'obtenir une meilleure utilisation des ressources disponibles. Une limitation pourrait aussi être d... en Europe, aux Etats-Unis, au Canada et en Australie (cf. annexe A2 tableau 1). Plus de... reconstituer une structure multicouches naturelle. Il existe aujourd'hui un produit de substitution ...

• Feuille Fédérale num. 2, 15 janvier 2002
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2008. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2008

...-échange entre les Etats de l'AELE et le Canada et l'accord sur l'agriculture entre la Suisse et l... 1) traite d'un sujet d'actualité: les ressources naturelles dans la stratégie économique extérie...

• Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

...-pilote de gestion intégrée des ressources d'eau dans la. vallée de Ferghana, conclu le 23 ... ou exploitation des ressources naturelles», conclu . le 9 juillet 2009 3295 . 2.3.70 Accord ... Canada concernant l'accréditation parallèle au Canada d...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007

... système national de recherche sur les ressources. naturelles renouvelables, conclu le 1er février...�trangères et du Commerce International du Canada relatif à un programme de mobilité des. jeunes,...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur l'évaluation de la politique européenne de la Suisse (en réponse au postulat Markwalder [09.3560] «Politique européenne. Evaluation, priorités, mesures immédiates et prochaines étapes d'intégration»)

...L'accroissement de la demande en ressources naturelles, comme le pétrole et le gaz ou les mé... des Etats arabes du Golfe et le Canada (dans le cadre de l'AELE) ou encore le Japon (dans...

• Feuille Fédérale num. 43, 2 novembre 2010
• Seccion Unica

• Message concernant la modification de la loi sur les brevets et l'arrêté fédéral portant approbation du Traité sur le droit des brevets et du Règlement d'exécution

... la demande de brevet, l'origine d'une ressource génétique et du savoir traditionnel. Conduisant ...: Allemagne, Australie, Autriche, Belgique, Canada, Chypre, Danemark, Espagne, Estonie, Etats-Unis d'... des applications pratiques paraît naturelle après la découverte 52 . C'est ainsi, par exempl...

• Feuille Fédérale num. 1, 10 janvier 2006
• Seccion Unica

• Message concernant l'ouverture d'un crédit-cadre pour des mesures de gestion civile des conflits et de promotion des droits de l'homme

... des droits de l'homme prévoit que les ressources financières destinées à financer les mesures d�... populations victimes d'une catastrophe naturelle ou d'un conflit armé lorsque la région ou le pay... commission la France, la Norvège, le Canada, l'Italie, la Suède, l'Espagne, le Mexique, Cuba ...

• Feuille Fédérale num. 51, 24 décembre 2002
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... 5678 . et des ressources existantes (ch. 4.3). Le nombre des Suisses de l'�... pays les plus industrialisés (Allemagne, Canada, . Etats-Unis, France, Italie, Japon, Royaume-Uni,... des dimensions de catastrophes naturelles. L'aide humanitaire de la Suisse revêt donc en pr...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica