Ressource naturelle

• Message relatif à la modification de la loi fédérale sur les forêts et à l'initiative populaire «Sauver la Forêt suisse»

... d'investissement et à la politique de ressources pour le bois nécessite au total trois postes à p... 3 Protection contre les catastrophes naturelles 3648 . 2.4 Chapitre 4 Entretien et exploitation de...

• Feuille Fédérale num. 24, 12 juin 2007
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6S.24/2007 de Cour de Droit Pénal, 6 mars 2007

... société avait pour but le conseil en ressource humaine et placement de personnel. Le capital de 1... inutilement la société (causalité naturelle). Pour le surplus, le fait de mener un train de vi...

• Rapport sur la politique économique extérieure 2008. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2008

... 1) traite d'un sujet d'actualité: les ressources naturelles dans la stratégie économique extérie...

• Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... pour dommages causés par les forces naturelles et institutions d'utilité publique. (cf. annexe 1... et facultatives; la partie des ressources financières allouée par la Confédération à ce...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... planétaires affectent les ressources naturelles vitales d'une grande partie de l'humani...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

... équitable et efficace de leurs ressources, la conservation de leurs ressources biologiques e... et l'exploitation des ressources naturelles, biologiques ou non biologiques; . b) si le proj...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• Message relatif à l'unification du droit de la procédure pénale

... une concentration renforcées des ressources en matière de poursuite pénale. Le transfert de... de contrainte, elle reste aussi, naturellement, du ressort de la Confédération et des cantons. ...

• Feuille Fédérale num. 5, 7 février 2006
• Seccion Unica

• Message concernant la révision partielle de la loi fédérale sur la protection de la nature et du paysage (LPN)

... dans des territoires à forte valeur naturelle et paysagère. L'intérêt de ces instruments, com..., ainsi qu'un plan de leurs besoins en ressources financières, en personnel et en infrastructures. ...

• Feuille Fédérale num. 11, 22 mars 2005
• Seccion Unica

• Message concernant la loi fédérale sur la transplantation d'organes, de tissus et de cellules (Loi sur la transplantation)

...'obtenir une meilleure utilisation des ressources disponibles. Une limitation pourrait aussi être d... reconstituer une structure multicouches naturelle. Il existe aujourd'hui un produit de substitution ...

• Feuille Fédérale num. 2, 15 janvier 2002
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur l'évaluation de la politique européenne de la Suisse (en réponse au postulat Markwalder [09.3560] «Politique européenne. Evaluation, priorités, mesures immédiates et prochaines étapes d'intégration»)

...L'accroissement de la demande en ressources naturelles, comme le pétrole et le gaz ou les mé...

• Feuille Fédérale num. 43, 2 novembre 2010
• Seccion Unica