Ressource en eau

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... planétaires affectent les ressources naturelles vitales d'une grande partie de l'humani...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6P.68/2003 de Cour de Droit Pénal, 7 août 2003

...Son rôle est de constituer une ressource en réserve que chacun peut utiliser lorsqu'il est...

• Initiative parlementaire. Pour une redevance hydraulique équitable. Rapport de la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de l'énergie du Conseil des Etats

... qualité, c'est-à-dire le prix pour la ressource hydraulique. Compétents pour l'octroi des droits ...

• Feuille Fédérale num. 10, 10 mars 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les services de télécommunication (OST)

... du service universel auxquels des ressources d'adressage ont été attribuées par l'Union inte...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 27 mars 2007
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

...-pilote de gestion intégrée des ressources d'eau dans la. vallée de Ferghana, conclu le 23 ...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Rapporto annuale 2006 delle Commissioni della gestione e della Delegazione delle Commissioni della gestione delle Camere federali

... HR Human Ressource. ICI Istanza di controllo indipendente. IDA Grup...

• Foglio Federale num. 18, 1 mai 2007
• Seccion Unica

• Message relatif au programme pluriannuel de la Confédération 2008 à 2015 concernant la mise en uvre de la nouvelle politique régionale (NPR) et son financement

... ou de services qui s'appuient sur les ressources propres aux régions de montagne et à l'espace ru...

• Feuille Fédérale num. 15, 10 avril 2007
• Seccion Unica

• Message sur la poursuite de la coopération avec les Etats d'Europe de l'Est et de la CEI

...Cependant, les ressources publiques destinées à la coopération au dévelo...

• Feuille Fédérale num. 5, 30 janvier 2007
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi fédérale sur les forêts et à l'initiative populaire «Sauver la Forêt suisse»

... d'investissement et à la politique de ressources pour le bois nécessite au total trois postes à p...

• Feuille Fédérale num. 24, 12 juin 2007
• Seccion Unica

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

... équitable et efficace de leurs ressources, la conservation de leurs ressources biologiques e...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention