Ressource animale

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16 documents pour Ressource animale

- Ordonnance sur le contrôle du sang, des produits sanguins et des transplants (Ordonnance sur le contrôle du sang)
... subi une greffe de transplants d'origine animale ainsi que leurs personnes de contact visées à l'... 1.3 Procédure de transport de l'animal ressource ainsi que des organes, tissus ou cellules d'origin...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 19 juin 2001
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance sur la transplantation d'organes, de tissus et de cellules d'origine animale (Ordonnance sur la xénotransplantation)
.... 4 Journal de santé de l'animal ressource3 . Le journal de santé de l'animal ressource doit ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 19, 8 mai 2007
- Unique
- Ordonnance
- Loi fédérale sur la transplantation d'organes, de tissus et de cellules (Loi sur la transplantation)
... ou de cellules d'origine humaine ou animale ainsi que de produits issus de ceux-ci (transplant... satisfaire l'utilisation des animaux ressource; . b. les exigences relatives à la qualité des o...
- Feuille Fédérale num. 41, 19 octobre 2004
- Seccion Unica

- Loi fédérale sur la transplantation d'organes, de tissus et de cellules (Loi sur la transplantation)
... ou de cellules d'origine humaine ou animale ainsi que de produits issus de ceux-ci (transplant... satisfaire l'utilisation des animaux ressource; . b. les exigences relatives à la qualité des o...
- Rapport sur la politique extérieure 2010
... planétaires affectent les ressources naturelles vitales d'une grande partie de l'humani..., abrite une diversité végétale et animale exceptionnelle. L'instabilité politique de certai...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Loi fédérale sur les brevets d'invention (Loi sur les brevets, LBI)
...les variétés végétales et les races animales, ainsi que les procédés essentiellement biologiq...a. de la ressource génétique à laquelle l'inventeur ou le requéra...
- Loi fédérale sur la transplantation d'organes, de tissus et de cellules (Loi sur la transplantation)
... ou de cellules d'origine humaine ou animale ainsi que de produits issus de ceux-ci (transplant... satisfaire l'utilisation des animaux ressource;. b. les exigences relatives à la qualité des or...
- Feuille Fédérale num. 2, 15 janvier 2002
- Seccion Unica
- Message concernant l'évolution future de la politique agricole (Politique agricole 2011)
... la population, à la conservation des ressources naturelles, à l'entretien du paysage rural et à ...2.2.2.2 Projet 6108 . 2.2.3 Production animale 6113 . 2.2.3.1 Situation actuelle 6113 . 2.2.3.2 P...
- Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2006
- Seccion Unica
- Message concernant la loi fédérale sur la transplantation d'organes, de tissus et de cellules (Loi sur la transplantation)
... cellules d'origine humaine et d'origine animale. La Confédération est donc également habilitée...'obtenir une meilleure utilisation des ressources disponibles. Une limitation pourrait aussi être d...
- Feuille Fédérale num. 2, 15 janvier 2002
- Seccion Unica
- Rapport Europe 2006
... que pour les autres produits d'origine animale, une évaluation est en cours en vue de l'entrée ... à travers une gestion commune des ressources stratégiques que représentaient à l'époque le ...
- Feuille Fédérale num. 35, 5 septembre 2006
- Seccion Unica

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