resolution dvd

• Accord révisé relatif au projet spécial Esrange et Andøya entre certains Etats membres de l'Agence spatiale européenne et l'Agence spatiale européenne concernant le lancement de fusées-sondes et de ballons

... des 14 et 15 décembre 1999 de la résolution ESA/C/CXLIV/Res. 2, les budgets sont établis aux ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 9, 27 février 2007
• Unique
• Accord

• Message concernant la modification de la loi sur la radio et la télévision (Libre choix de l'appareil pour la réception de la télévision numérique)

... des limites de temps et de qualité (résolution HD ou SD) à la sauvegarde d'un enregistrement. En...

• Feuille Fédérale num. 41, 19 octobre 2010
• Seccion Unica

• Botschaft über die Internationale Konvention gegen Doping im Sport

...Die erste sportbezogene Resolution von 1967 befasste sich bereits mit diesem Thema. A...

• Bundesblatt num. 39, 25 septembre 2007
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral. Motions et postulats des conseils législatifs 2003. Extrait: Chapitre I

...résolution des crises. Le Conseil fédéral considère qu'une...

• Feuille Fédérale num. 29, 27 juillet 2004
• Seccion Unica

• Commercio elettronico: valutazione della protezione del consumatore in Svizzera. Rapporto finale del Controllo parlamentare dell'Amministrazione

... Fridolin, 2002: Online Dispute Resolution. In: Koller e Muralt Müller (Eds.): Tagung f...

• Foglio Federale num. 32, 16 août 2005
• Seccion Unica

• Commerce électronique: évaluation de la protection du consommateur en Suisse. Rapport final du Contrôle parlementaire de l'administration

... de garantie pour défauts sont la résolution du contrat, la réduction du prix (art. 205 CO) ou...

• Feuille Fédérale num. 32, 16 août 2005
• Seccion Unica

• Message concernant la Convention internationale contre le dopage dans le sport

... la fin des années 60 et sa première résolution relative au sport, adoptée en 1967, traitait déj...

• Feuille Fédérale num. 39, 25 septembre 2007
• Seccion Unica