Reserve strategique

• Règlement d'organisation de la Banque nationale suisse

...il approuve le budget annuel et une réserve de planification pour dépenses imprévues et les ...�rale élargie édicte les principes stratégiques afférents à la gestion des affaires de la BNS. ....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 28, 12 juillet 2011
• Unique

• Rapport sur l'armée 2010

... formations actives et les formations de réserve. Le principe de l'équipement généralisé a ét�... outre, assurer l'exploration radio stratégique au bénéfice de mandants politiques à l'échelon...

• Feuille Fédérale num. 51, 28 décembre 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... particulière à ses partenaires stratégiques et à ses pays voisins. En outre, elle tient compt... sont généralement le domaine réservé du système onusien, tandis que les grandes impuls...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Pilotage stratégique de la politique par le Conseil fédéral. Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil national

... fédérale est approprié, sous réserve de la nécessité des instruments «objectifs annu...

• Feuille Fédérale num. 19, 19 mai 2010
• Seccion Unica

• Message complémentaire au message du 15 juin 2007 relatif à la modification de la loi fédérale instituant des mesures visant au maintien de la sûreté intérieure («LMSI II réduite»)

... avec le Service de renseignement stratégique (SRS) pour former un nouvel office fédéral (Serv... lui ont été transmises et qu'il se réserve le droit d'exiger des renseignements sur l'utilisa...

• Feuille Fédérale num. 46, 23 novembre 2010
• Seccion Unica

• Arrêté du Conseil fédéral instituant la participation obligatoire au fonds en faveur de la formation professionnelle Construction

... prenant en compte la constitution d'une réserve appropriée. . 4 Prestations. Art. 12 Prestations...a. la gestion stratégique du fonds; . b. la fixation périodique de la clé ...

• Feuille Fédérale num. 51, 22 décembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale sur la politique de sécurité de la Suisse

... de la violence «de nature stratégique», mais englobe aussi le recours individuel à la fo... d'armes qui étaient jusqu'ici réservées aux armées étatiques. . La probabilité d'une me...

• Feuille Fédérale num. 30, 3 août 2010
• Seccion Unica

• Instrument d'amendement à la Convention de l'Union internationale des télécommunications telle qu'amendée par les Conférences de plénipotentiaires de Kyoto 1994, de Minneapolis 1998 et de Marrakech 2002

... la mise en 0153uvre du plan stratégique adopté par la Conférence de plénipotentiaires e... de la majorité des Etats Membres, sous réserve des dispositions du numéro 47 de la présente Con...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 28, 15 juillet 2008
• Unique
• Instrument

• Rapport du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale sur la politique de sécurité de la Suisse

... de la violence «de nature stratégique», mais englobe aussi le recours individuel à la fo... d'armes qui étaient jusqu'ici réservées aux armées étatiques. . La probabilité d'une me...

• Feuille Fédérale num. 30, 3 août 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à la révision partielle 1 de la loi sur l'aviation

... fédéral de définir les objectifs stratégiques de Skyguide; . - compétence donnée à l'OFAC de ... de «Centre Commun»), l'appui sans réserve de tous les partenaires impliqués est la clé de ...

• Feuille Fédérale num. 27, 7 juillet 2009
• Seccion Unica