Reseau de transmission

• Ordonnance sur la surveillance de la correspondance par poste et télécommunication (OSCPT)

...�curité des données relatives à la transmission des données provenant d'une surveillance. Ils son... de la technologie IP (protocole du réseau internet [Internet Protocol]) et d'adresses IP...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 13 décembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 4A 70/2011 de Ire Cour de Droit Civil, 12 avril 2011

... phénomène dénoncé mettait en cause le réseau de distribution d'eau chaude réalisé en tuyaux p... a conclu à bon escient que la transmission de ces factures ne constituait pas une information...

• Ordonnance modifiant le tarif des douanes concernant les droits de douane pour certains produits des technologies de l'information

... suivantes: impression, copie ou transmission de télécopie, . aptes à être connecté... traitement de l'information ou à un réseau . 0.00 . 2026 . No 8473.1010 du tarif: Conc...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 13 décembre 2011
• Unique

• Message concernant l'acquisition de matériel d'armement (Programme d'armement 2002)

...Conduite, transmissions, exploration et guerre électronique 370. - Appar... - Réseau intégré de télécommunications militaires RITM....

• Feuille Fédérale num. 31, 6 août 2002
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les ressources d'adressage dans le domaine des télécommunications (ORAT)

... d'ordinateurs ou de serveurs de réseaux, ainsi que les ordinateurs des usagers qui partici... d'identifier un réseau de transmission de données conformément à la recommandation X.1...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 9, 11 mars 2003
• Unique
• Ordonnance

• Ordinanza concernente l'eliminazione dei sottoprodotti di Origine animale (OESA)

... de l'électricité et l'injecte dans le réseau peut faire procéder au relevé du courant inject�... mesure de la courbe de charge avec transmission automatique des données en vertu de l'art. 8, al....

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 12, 26 mars 2008
• Singoli
• Ordinanza

• Ordonnance sur les services de télécommunication (OST)

...b. les coûts du réseau sont calculés sur la base des données figurant d...cbis. service de transmission de données; . d. Abrogée . f. services pour male...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 3 octobre 2006
• Unique
• Ordonnance

• Loi fédérale sur le droit d'auteur et les droits voisins (Loi sur le droit d'auteur, LDA)

... finalité est de permettre une transmission dans un réseau entre tiers par un intermédiaire ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 10 juin 2008
• Unique
• Loi

• Ordonnance sur les émoluments et les indemnités en matière de surveillance de la correspondance par poste et télécommunication

...Numéro d'appel (réseaux fixe ou mobile), IMEI ou IMSI En cas de numéro p... Surveillance d'un accès Internet (transmission de toutes les données) selon art. 24a, let. a, OS...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 13 décembre 2011
• Unique

• Message concernant l’acquisition de matériel d’armement (Programme d’armement 2004 modifié)

... sont regroupés et intégrés dans un réseau, ce qui permet de faire, jusqu'au niveau de l... futur, un système de Data Link (transmission de données) pour les avions de combat F/A-18 et d...

• Feuille Fédérale num. 16, 26 avril 2005
• Seccion Unica