republique tcheque carte

• Accord entre la Confédération suisse et la République tchèque relatif à la réadmission de personnes séjournant sur leur territoire sans autorisation

...b) une carte d'identité de la Confédération suisse. Pour les...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique

• Asylverordnung 2 über Finanzierungsfragen (Asylverordnung 2, AsylV 2)

... de la Turquie, de la Slovaquie, de la République tchèque, des Iles Féroé, d'Israël, de l'Estoni...Art. 30 Carte di protezione delle acque. 1 I Cantoni elaborano c...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 38, 28 septembre 1999
• Einzig
• Asylverordnung

• Echange de notes des 31 juillet 2003/9 mars 2004 entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République tchèque concernant la suppression réciproque du visa

... vue d'une reconnaissance réciproque de la carte d'identité tchèque comportant une zone de lectur...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 18 janvier 2005
• Unique
• Echange

• Message complémentaire sur l'augmentation et la prolongation du IIIe crédit de programme pour la coopération avec les Etats d'Europe de l'Est

... politique intervenu dans la République fédérale de Yougoslavie (RFY) à l'automne 2000 ... soviétique avait profondément modifié la carte politique de l'Europe de l'Est et entrainé la nai...: ce sont la Pologne, la République tchèque, la Slovaquie, la Hongrie, la Slovénie, l'Estonie...

• Feuille Fédérale num. 10, 12 mars 2002
• Seccion Unica

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République tchèque sur l'échange et la protection réciproque des informations classifiées

... et numéro du passeport ou de la carte d'identité de chaque visiteur; . b) position du v...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 23 août 2011
• Unique

• Décision no 1/2006 du comité mixte Suisse-UE du 6 juillet 2006 portant modification de l'annexe II (sécurité sociale) de l'accord entre la Communauté européenne et ses États membres d'une part, et la Confédération suisse, d'autre part, sur la libre circulation des personnes

... tant que parties contractantes, de la République tchèque, de la République d'Estonie, de la Répu... du 18 juin 2003 visant à remplacer par la carte européenne d'assurance maladie les formulaires n�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2006
• Unique
• Décision

• Ordonnance du DFE sur l'agriculture biologique

... fournit à l'organisme de certification une carte à l'échelle appropriée, indiquant l'emplacemen...République tchèque. 1. Produits: les produits végétaux ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 12 février 2002
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... entre la Confédération suisse et la République française sur la protection des indications de pr... aujourd'hui applicable à la République tchèque et à la Slovaquie). . 13 RS 0.946.294.632. 14 St... par exemple sur son site internet, sur ses cartes de visite ou sur son papier à lettre. L'art. 47, ...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les droits de douane applicables aux marchandises dans le trafic avec les Etats ayant conclu des accords de libre-échange (excepté CE et AELE)

... de la Turquie, de la Slovaquie, de la République tchèque, des Iles Féroé, d'Israël, de l'Estoni...Art. 30 Carte di protezione delle acque. 1 I Cantoni elaborano c...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 22 juin 1999
• Unique
• Ordonnance

• Décision no 3/2005 de la Commission mixte CE/AELE «Transit comun» portant amendement de la Convention du 20 mai 1987 relative à un régime de transit commun

... économique européenne, la République d'Autriche, la République de Finlande, la Républ..., la République slovaque, la République tchèque et la République de Hongrie ont adhéré à la C... pour liquides BW Cantine CF Capsule AV Carte («card») CM . Régime de transit commun. D n° ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 43, 1 novembre 2005
• Unique
• Décision