Reproduction vegetale

• Ordonnance du DFE sur l'agriculture biologique

... non transformés, matériel de reproduction végétative et semences utilisées à des fins de... ou de plusieurs ingrédients d'origine végétale. . 2. Origine: les produits visés au ch. 1, let. ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 15 juin 2011
• Unique

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

... à 5203 et les autres fibres d'origine végétale des positions 5301 à 5305. . 4.3 Les expressions ...; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son; appareils d'enregistrement ou de reproduct...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture (avec appendices)

... naturel et, dans le cas des espèces végétales cultivées, dans le milieu où se sont développé..., y compris le matériel de reproduction et de multiplication végétative, contenant des u...

• Feuille Fédérale num. 44, 11 novembre 2003
• Seccion Unica

• Arrêté fédéral relatif à l'approbation de la Convention internationale révisée pour la protection des obtentions végétales et à la modification de la loi sur la protection des variétés et de la loi sur les brevets d'invention

... des animaux ou du matériel de reproduction animal mis en circulation par le titulaire du brev...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 33, 19 août 2008
• Unique
• Arr

• Ordonnance sur la mise en circulation des produits phytosanitaires (Ordonnance sur les produits phytosanitaires, OPPh)

... sol et/ou dans ou sur les substances végétales après l'application du produit phytosanitaire sel... à long terme, et notamment pour la reproduction, auquel ces organismes pourraient être exposés a...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Convention internationale du 2 décembre 1961 pour la protection des obtentions végétales

... la commercialisation du matériel de reproduction ou de multiplication végétative d'une variété ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 33, 19 août 2008
• Unique
• Convention

• Convention internationale pour la protection des obtentions végétales

... droit d'obtenteur, du matériel de reproduction ou de multiplication végétative ou un produit de...

• Feuille Fédérale num. 28, 20 juillet 2004
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la protection des végétaux (OPV)

... à des professionnels de la production végétale, autres que les végétaux qui sont préparés et ... vue d'assurer leur croissance, leur reproduction ou leur multiplication; . h. arbres et arbustes fo...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

... de substrats d'origine animale ou végétale comme les mélasses, vinasses, céréales et pro- ... du produit sur la fertilité et la reproduction, si approprié. . 1.3 Effets de l'ingestion du ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant l'approbation de la Convention internationale révisée pour la protection des obtentions végétales et la modification de la loi sur la protection des variétés

... effective ou potentielle de reproduction. L'agriculteur ne cultive toutefois pas simplement...

• Feuille Fédérale num. 28, 20 juillet 2004
• Seccion Unica