reproduction peinture

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

... et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres . b) . Autres pays b�...; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son; appareils d'enregistrement ou de reproduct...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Ordonnance de l'AFC sur la valeur des taux de la dette fiscale nette par branche et activité

...Studio vidéo: enregistrement et reproduction . 3,7 %. Stupéfiants: commerce 6,7 % Stupéfian...: atelier de réparations* Travaux de peinture; travaux de carrosserie; commerce des pneus. 2,9 %...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Décision dans la procédure d'opposition no 9692

... sonores et/ou visuels; reproduction de documents; location de tout matériel publicita... et réparation de machines; travaux de peinture; réparation de serrures; installation et réparat...

• Feuille Fédérale num. 14, 13 avril 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la protection des végétaux (OPV)

... 4403.10 Bois bruts, enduits de peinture, de teinture, de créosote ou d'autres agents de c... vue d'assurer leur croissance, leur reproduction ou leur multiplication; . h. arbres et arbustes fo...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Ordonnance de l'AFC sur la valeur des taux de la dette fiscale nette par branche et activité

... % Studio vidéo: enregistrement et reproduction . 3,5 %. Stupéfiants: commerce 6,4 % Stupéfian...Automobiles: peinture* Travaux de mécanique et d'électricité; commer...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 22 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et la République du Liban (avec annexes)

... de la rouille, de l'huile, de la peinture ou d'autres revêtements; . d) le repassage et le ...- Pâtes à base de gélatine pour reproductions graphiques, même sur un support en papier ou en m...

• Feuille Fédérale num. 7, 22 février 2005
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les denrées alimentaires et les objets usuels (ODAlOUs)

.... Art. 44 Couleurs de peinture, matériel d'écriture, de dessin et de peinture ...., mutagènes et toxiques pour la reproduction contenues dans les produits cosmétiques. . Annexe...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 13 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Décision no 2/2009 du Comité mixte Suisse-CE du 13 juillet 2009 modifiant le protocole no 3 relatif à la définition de la notion de «produits originaires» et aux méthodes de coopération administrative de l'accord

... un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie . Fabricatio... et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres; à l'exclusion des: . ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 19 janvier 2010
• Unique
• Decision

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

...; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son; appareils d'enregistrement ou de reproduct...�rage, l'enlèvement d'oxyde, d'huile, de peinture ou d'autres revêtements; . d) le repassage ou le ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

...; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son; appareils d'enregistrement ou de reproduct...�rage, l'enlèvement d'oxyde, d'huile, de peinture ou d'autres revêtements; . d) le repassage ou le ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique